International Maritime Organization

Les Directives facultatives ont pour objet de fournir des renseignements généraux actualisés sur les pratiques sûres en matière de conception, de construction et d'équipement des navires de pêche de faibles dimensions.

La présente publication contient des informations pratiques qui peuvent être utiles aux gouvernements, en particulier à ceux des pays en développement, et à d'autres parties concernées, sur l'utilisation de dispersants pour faire face aux déversements d'hydrocarbures en mer.

L’introduction d’organismes aquatiques nuisibles dans de nouveaux environnements par les navires a été identifiée comme une menace majeure pour les océans du monde et pour la conservation de la biodiversité. L’encrassement biologique, décrit comme l’accumulation indésirable de micro-organismes, de plantes, d’algues et d’animaux sur des surfaces immergées (en particulier les coques de navires), est considéré comme l’un des principaux vecteurs d’invasions biologiques.

Les présentes Directives de 2023 pour le contrôle et la gestion de l’encrassement biologique des navires en vue de réduire au minimum le transfert d’espèces aquatiques envahissantes visent à fournir une approche cohérente à l’échelle mondiale de la gestion de l’encrassement biologique.

Les présentes Directives contiennent des renseignements aux fins de l’élaboration de plans d’urgence de bord contre la pollution des mers. Les présentes Directives visent principalement à :

• aider les propriétaires de navires à élaborer des plans d’urgence de bord contre la pollution des mers qui soient conformes aux règles citées; et
• aider les Gouvernements à élaborer et adopter la législation nationale nécessaire pour mettre en vigueur et appliquer les règles citées.

Par souci d’uniformité, les Gouvernements sont priés de se référer aux Directives lorsqu’ils élaborent la réglementation nationale pertinente.

Les Directives pour la conception et la construction des navires ravitailleurs au large ont été adoptées par l'Assemblée de l'Organisation en 1981 par la résolution A.469(XII).

Les présentes Directives contenaient des renseignements sur la stabilité à l'état intact qui, par la suite, ont été incorporées dans le Recueil de règles de stabilité à l'état intact pour tous les types de navires visés par les instruments de l'OMI. Par suite de l'adoption de ce Recueil et compte tenu des amendements à la Convention SOLAS qui sont entrés en vigueur depuis 1981, il a été adopté de nouvelles Directives pour la conception et la construction des navires ravitailleurs au large en 2006. Ces nouvelles Directives contiennent également un modèle de document de conformité pour navire ravitailleur au large.

La Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets (Convention de Londres) et son Protocole de 1996 (Protocole de Londres), plus moderne et complet, ont pour objectif de protéger le milieu marin de toutes les sources de pollution et, en particulier, de contrôler et de gérer l’immersion de déchets et autres matières en mer.

La présente édition de 2021 des Directives pour l’évaluation des déchets dans le cadre de la Convention et du Protocole de Londres présente des orientations actualisées pour faciliter la mise en œuvre de la Convention et du Protocole de Londres, y compris des Directives spécifiques révisées pour l’évaluation des navires et des Directives spécifiques révisées pour l’évaluation des plateformes ou autres structures artificielles en mer. Elle fournit également une liste de documents d’orientation supplémentaires élaborés par les Parties contractantes, afin d’aider davantage les nouvelles et futures Parties à mettre en œuvre ces instruments.

La fatigue est un risque car elle peut avoir une incidence sur la capacité des gens de mer à s’acquitter de leurs tâches avec efficacité et en toute sécurité. Il est important de signaler que la fatigue affecte tout un chacun, indépendamment de ses aptitudes, de ses connaissances et de sa formation. Les présentes Directives ont été mises au point dans le but d’informer toute partie qui a une influence directe sur la sécurité d’un navire (architectes navals, propriétaires/exploitants, capitaines, officiers, matelots, établissements de formation, etc.) sur la nature de la fatigue, ses causes, les mesures de prévention et les mesures correctives.

Les Directives sur la fatigue ont été approuvées par le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l’Organisation maritime internationale (OMI) et sont composées de modules indépendants dont chacun aborde la question de la fatigue sous différents angles : la compagnie, les gens de mer, la sensibilisation et la formation, la conception du navire, l’Administration et les autorités de l’État du port. Elles comprennent éaglement des exemples d’outils permettant de surveiller le sommeil et la fatigue.

Se ha determinado que la introducción de organismos acuáticos perjudiciales en nuevos entornos por parte de los buques constituye una importante amenaza para los océanos mundiales y para la conservación de la biodiversidad. Las incrustaciones biológicas, descritas como la acumulación indeseable de microorganismos, plantas, algas y animales en estructuras sumergidas (especialmente en los cascos de los buques), se consideran uno de los principales vectores de las invasiones biológicas.

Las presentes Directrices de 2023 para el control y la gestión de las incrustaciones biológicas de los buques a los efectos de reducir al mínimo la transferencia de especies acuáticas invasivas tienen por objeto proporcionar un enfoque coherente a escala mundial para la gestión de las incrustaciones biológicas.

Esta publicación comprende:

• La sresoluciones de la Asamblea A.962(23) y A.980(24) [Texto refundido de las directrices]
• MEPC/Circ. 466 [Circular MEPC sobre el Certificado de"desgasificación para trabajos en caliente"]