International Maritime Organization

L’objectif du Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) a pour objet d’offrir des normes internationales pour la sécurité du transport maritime en vrac des produits chimiques dangereux et des substances liquides nocives énumérés au chapitre 17.

Il prescrit des normes de conception et de construction des navires utilisés pour un tel transport, quelle qu’en soit la jauge, ainsi que le matériel dont ces navires doivent être équipés afin de réduire au minimum les risques auxquels sont exposés le navire, son équipage et l’environnement, compte tenu de la nature des produits transportés.

La présente édition du Recueil intègre un certain nombre d’amendements qui sont entrés en vigueur depuis sa dernière publication en 2016, notamment :

• les résolutions MEPC.302(72) et MSC.440(99) modifiant le modèle de Certificat international d’aptitude au transport de produits chimiques dangereux en vrac, qui sont entrées en vigueur le 1er janvier 2020; et
• les résolutions MEPC.318(74) et MSC.460(101), modifiant les chapitres 1, 15, 16, 17, 18, 19 et 21, y compris une révision complète des informations sur les produits figurant aux chapitres 17 et 18, qui entrent en vigueur le 1er janvier 2021.

Le Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac (Recueil IGC) a pour objet d’offrir une norme internationale relative à la sécurité du transport maritime en vrac des gaz liquéfiés et de certaines autres matières qui sont énumérées au chapitre 19. Tenant compte des produits transportés, il impose, aux navires utilisés, des normes de conception et de construction et un équipement qui permettent de réduire le plus possible les risques auxquels sont exposés le navire, son équipage et l’environnement.

Le Recueil international de règles de stabilité à l’état intact, 2008 (Recueil IS de 2008) présente les critères de stabilité et autres mesures, obligatoires ou ayant caractère de recommandation, visant à garantir la sécurité de l’exploitation des navires afin de réduire au minimum les risques auxquels sont exposés ces navires, le personnel à bord et l’environnement.

L’édition de 2020 comprend :

• une mise à jour du Recueil IS de 2008, y compris tous les amendements qui entreront en vigueur le 1er janvier 2020;
• les ajouts mineurs et amendements à la partie A du Recueil dont les dispositions sont obligatoires;
• les amendements à la partie B du Recueil ayant caractère de recommandation, y compris les ajouts considérables aux critères de conception recommandés pour certains types de navires figurant au chapitre 2 et aux lignes directrices pour la préparation des renseignements sur la stabilité figurant au chapitre 3, ainsi qu’une nouvelle annexe 3;
• les critères fondés sur les meilleures techniques modernes disponibles à l’époque de leur élaboration; les facteurs influant sur la stabilité à l’état intact, qui figurent dans l’édition précédente; et
• les Notes explicatives et les Interprétations uniformes concernant le Recueil IS de 2008.

La présente publication devrait présenter un intérêt pour les administrations maritimes, les constructeurs de navires, les compagnies de navigation, les établissements d’enseignement et autres parties s’intéressant aux critères de stabilité à l’état intact.

Le Recueil de règles relatives au transport et à la manutention de substances liquides nocives et potentiellement dangereuses en vrac à bord des navires de servitude au large (Recueil OSV sur le transport de produits chimiques) a été élaboré pour la conception, la construction et l’exploitation des navires de servitude au large qui transportent des substances liquides nocives et potentiellement dangereuses en vrac aux fins de l’entretien et du réapprovisionnement des plates-formes au large, des unités mobiles de forage au large et d’autres installations au large, y compris celles qui sont utilisées dans la recherche et l’extraction d’hydrocarbures du sous-sol marin.

L’idée fondamentale du présent Recueil est d’appliquer les normes du Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) et du Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac (Recueil IGC) aux navires de servitude au large dans la mesure où cela est possible dans la pratique et raisonnable compte tenu des caractéristiques particulières de leur conception et du service qu’ils assurent.

Le présent Recueil a pour objet d'offrir des normes internationales relatives à la sécurité du transport des gaz liquéfiés en vrac par les navires, qui sont actuellement en service, ou qui, pour d'autres raisons, ne relèvent pas du champ d'application des normes plus complètes énoncées dans la résolution A.328(IX). Le Recueil s'applique généralement aux navires livrés avant le 31 décembre 1976. Y sont inclus, le supplément, le résumé des prescriptions minimales du Recueil et le supplément de 1980.

Le Recueil révisé a été approuvé par le Comité de la sécurité maritime (MSC), à sa soixante-dix-neuvième session, en 2004, par le Comité des pêches de la FAO, à sa vingt-sixième session, en 2005 et par le Conseil d'administration du BIT à sa 293ème session, en 2005. Il est divisé en deux parties (vendues séparément) :

• Partie A - Directives pratiques de sécurité et d'hygiène, 2005
• Partie B - Dispositions à prévoir en matière de sécurité et d'hygiène pour la construction et l'équipement des navires de pêche, 2005

Le Recueil de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée, 2011 (Recueil TDC de 2011) a été adopté par l’Assemblée de l’OMI, à sa vingt-septième session, en novembre 2011, par la résolution A.1048(27). La présente édition révisée actualise le Recueil TDC précédent, adopté en 1991 par la résolution A.715(17).

Le Recueil TDC de 2011 n’a pas force obligatoire et ses dispositions s’appliquent à tous les navires d’une longueur égale ou supérieure à 24 m qui transportent des cargaisons de bois en pontée. Il a pour objet de s’assurer que les dispositifs d’arrimage et d’assujettissement des cargaisons de bois en pontée permettent d’assujettir de manière sûre mais néanmoins rationnelle la cargaison, afi n de l’empêcher de riper. Le Recueil TDC de 2011 inclut également d’autres principes de conception, tenant compte des forces d’accélération que peut subir la cargaison pendant toute la durée du voyage.

Le Recueil de règles relatives aux niveaux de bruit à bord des navires a pour objet de fournir des normes internationales pour la protection contre le bruit réglementée par la règle II-1/3-12 de la Convention SOLAS, telle que modifiée. Le Recueil, qui entre en vigueur le 1er juillet 2014, a été adopté par la résolution MSC.337(91), dans laquelle il a été reconnu qu’il était nécessaire d’établir des niveaux limites de bruit obligatoires dans les locaux de machines, les postes de sécurité, les ateliers, les locaux d’habitation et autres locaux à bord des navires.

Le Recueil comprend :

• un modèle de rapport sur la mesure du bruit;
• des directives sur l’inclusion des problèmes de bruit dans les systèmes de gestion de la sécurité;
• des méthodes suggérées pour atténuer le bruit; et
• une méthode simplifiée pour déterminer l’exposition au bruit.

Les présentes règles, recommandations et conseils sont censés fournir aux Administrations les outils nécessaires pour promouvoir des environnements «préservant l’acuité auditive» à bord des navires. Bien que le présent Recueil soit juridiquement considéré comme étant un instrument obligatoire en vertu de la Convention SOLAS, certaines de ses dispositions conservent une valeur de recommandation ou d’information.

Le Recueil de règles relatives à la construction et à l’équipement des unités mobiles de forage au large, 2009 (Recueil MODU de 2009) établit une norme internationale applicable aux unités mobiles de forage au large construites le 1er janvier 2012 ou après cette date, qui facilite le déplacement et l’exploitation de ces unités à l’échelon international et garantit à ces unités et au personnel à bord un degré de sécurité équivalant à celui que prescrivent la Convention SOLAS de 1974 et le Protocole de 1988 relatif à la Convention internationale de 1966 sur les lignes de charge pour les navires classiques effectuant des voyages internationaux.

La présente édition comprend les amendements de 2013, de 2014, de 2016 et de 2017 adoptés par les résolutions MSC.359(92), MSC.384(94) et MSC.387(94), MSC.407(96) et MSC.435(98), respectivement.

Dans le cas des unités mobiles de forage au large construites avant le 1er janvier 2012, les dispositions des éditions antérieures du Recueil MODU (de 1979 et de 1989) continuent de s’appliquer, selon la date de construction des unités.

The 32nd session of the IMO Assembly took place at the Headquarters of the Organization from 6 to 15 December 2021. This publication contains resolutions arising out of this meeting.