Recueil international de règles sur les grains

Le Comité de la sécurité maritime, lors de sa cinquante-neuvième session (mai 1991), a adopté un nouveau Recueil international de règles de sécurité pour le transport de grains en vrac (Recueil international de règles sur les grains). Le chapitre VI original de la Convention SOLAS de 1974, qui contenait des règles détaillées pour le transport de grains en vrac, a été remplacé par des prescriptions plus générales et des dispositions détaillées sur les grains ont été regroupées dans un recueil de règles obligatoires distinct.