Recueil de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée, 2011

Le Recueil de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée, 2011 (Recueil TDC de 2011) a été adopté par l’Assemblée de l’OMI, à sa vingt-septième session, en novembre 2011, par la résolution A.1048(27). La présente édition révisée actualise le Recueil TDC précédent, adopté en 1991 par la résolution A.715(17).

Le Recueil TDC de 2011 n’a pas force obligatoire et ses dispositions s’appliquent à tous les navires d’une longueur égale ou supérieure à 24 m qui transportent des cargaisons de bois en pontée. Il a pour objet de s’assurer que les dispositifs d’arrimage et d’assujettissement des cargaisons de bois en pontée permettent d’assujettir de manière sûre mais néanmoins rationnelle la cargaison, afi n de l’empêcher de riper. Le Recueil TDC de 2011 inclut également d’autres principes de conception, tenant compte des forces d’accélération que peut subir la cargaison pendant toute la durée du voyage.