Le Recueil international de règles de sécurité applicables aux opérations de plongée 2023 (Recueil de plongée de 2023) a pour objet d’améliorer la sécurité des plongeurs et du personnel d’appui à la plongée de faciliter le mouvement et l’exploitation des unités de plongée et d’offrir une norme internationale minimale relative à la conception à la construction et à la visite des unités de plongée afin de contribuer à la sécurité des opérations de plongée.

Le Recueil de plongée de 2023 a été adopté par la résolution MSC.548(107) et s’applique aux navires d’une jauge brute égale ou supérieure à 500 qui disposent d’un système de plongée installé le 1er janvier 2024 ou après cette date.

La trente-deuxième session de l’Assemblée de l’OMI s’est tenue au Siège de l’Organisation du 6 au 15 décembre 2021. La présente publication contient les résolutions adoptées lors de l'Assemblée.

Le Recueil de règles pratiques pour la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des cargaisons (Recueil CSS) fournit une norme internationale pour la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des cargaisons afin de promouvoir la sauvegarde de la vie en mer ainsi que pendant le chargement et le déchargement.

L’édition de 2021 du présent Recueil contient tous les amendements apportés jusqu'en 2020 inclus et comprend notamment les versions actualisées des textes suivants :

• Méthodes permettant d'évaluer l'efficacité des dispositifs d'assujettissement des cargaisons semi-normalisées et non normalisées (MSC.1/Circ.1623) (annexe 13);
• Directives sur la mise en place de conditions de travail sûres dans le domaine de l’assujettissement des conteneurs (MSC.1/Circ.1352/Rev.1) (annexe 14);
• Directives révisées pour l'élaboration du Manuel d’assujettissement des cargaisons (MSC.1/Circ.1353/Rev.2) (appendice 2);
• Directives révisées sur l’assujettissement des véhicules routiers transportés à bord des navires rouliers (résolution MSC.479(102) qui remplace la résolution A.581(14) telle que modifiée) (appendice 4); et
• Recommandations révisées concernant l’entrée dans les espaces clos à bord des navires (résolution A.1050(27)) (appendice 5).

Le Recueil international sur le programme renforcé d’inspections à l’occasion des visites des vraquiers et des pétroliers 2011 (Recueil ESP de 2011) a pour objet de fournir une norme uniforme en matière de visites pour que les espaces à cargaison et les citernes à ballast des pétroliers et des vraquiers soient inspectés régulièrement en toute sécurité.

Le présent Recueil contient en particulier des prescriptions spécifiques relatives aux aspects suivants :

• visites de renouvellement annuelles et intermédiaires;
• préparatifs des visites;
• documentation devant se trouver à bord;
• procédures applicables aux mesures d’épaisseur;
• critères d’acceptation; et
• établissement des rapports de visite et évaluation.

Le Recueil ESP de 2011 a été rendu obligatoire en vertu de la règle XI-1/2 de la Convention SOLAS. Les parties A et B de l’annexe A du Recueil contiennent les prescriptions applicables aux vraquiers à muraille simple et à double muraille respectivement. Les parties A et B de l’annexe B du Recueil contiennent les prescriptions applicables aux pétroliers à double coque et aux pétroliers autres que les pétroliers à double coque respectivement. Le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l’OMI a décidé que le Recueil devrait suivre de près la prescription uniforme Z10 (Visites de la coque) de l’IACS afin qu’il reste simple et facile à utiliser.

La présente édition contient tous les amendements au Recueil depuis son adoption: résolutions MSC.371(93) MSC.381(94) MSC.405(96) MSC.412(97) et MSC.461(101)). Les derniers amendements figurant dans la résolution MSC.461(101) entrent en vigueur le 1er janvier 2021.

The 31st session of the IMO Assembly took place at the Headquarters of the Organization from 27 November to 4 December 2019. This publication contains resolutions arising out of this meeting.

Le Recueil international de règles de stabilité à l’état intact 2008 (Recueil IS de 2008) présente les critères de stabilité et autres mesures obligatoires ou ayant caractère de recommandation visant à garantir la sécurité de l’exploitation des navires afin de réduire au minimum les risques auxquels sont exposés ces navires le personnel à bord et l’environnement.

L’édition de 2020 comprend :

• une mise à jour du Recueil IS de 2008 y compris tous les amendements qui entreront en vigueur le 1er janvier 2020;
• les ajouts mineurs et amendements à la partie A du Recueil dont les dispositions sont obligatoires;
• les amendements à la partie B du Recueil ayant caractère de recommandation y compris les ajouts considérables aux critères de conception recommandés pour certains types de navires figurant au chapitre 2 et aux lignes directrices pour la préparation des renseignements sur la stabilité figurant au chapitre 3 ainsi qu’une nouvelle annexe 3;
• les critères fondés sur les meilleures techniques modernes disponibles à l’époque de leur élaboration; les facteurs influant sur la stabilité à l’état intact qui figurent dans l’édition précédente; et
• les Notes explicatives et les Interprétations uniformes concernant le Recueil IS de 2008.

La présente publication devrait présenter un intérêt pour les administrations maritimes les constructeurs de navires les compagnies de navigation les établissements d’enseignement et autres parties s’intéressant aux critères de stabilité à l’état intact.

La trente et unième session de l’Assemblée de l’OMI s’est tenue au Siège de l’Organisation du 25 novembre au 4 décembre 2019. La présente publication contient les résolutions adoptées lors de l'Assemblée.

This model course aims to meet the mandatory minimum requirements for the knowledge understanding and proficiency in table A-III/5 of the STCW Code. The course comprises four functions at the support level: Marine engineering; Electrical electronic and control engineering; Maintenance and repair; and Controlling the operation of the ship and care for persons on board.

On successful completion of the training and assessment trainees should be competent to carry out safely the duties of ratings as able seafarer engine (AB engine).

Le Recueil de règles relatives au transport et à la manutention de substances liquides nocives et potentiellement dangereuses en vrac à bord des navires de servitude au large (Recueil OSV sur le transport de produits chimiques) a été élaboré pour la conception la construction et l’exploitation des navires de servitude au large qui transportent des substances liquides nocives et potentiellement dangereuses en vrac aux fins de l’entretien et du réapprovisionnement des plates-formes au large des unités mobiles de forage au large et d’autres installations au large y compris celles qui sont utilisées dans la recherche et l’extraction d’hydrocarbures du sous-sol marin.

L’idée fondamentale du présent Recueil est d’appliquer les normes du Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) et du Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac (Recueil IGC) aux navires de servitude au large dans la mesure où cela est possible dans la pratique et raisonnable compte tenu des caractéristiques particulières de leur conception et du service qu’ils assurent.