Cargoes

Le Recueil international sur le programme renforcé d’inspections à l’occasion des visites des vraquiers et des pétroliers, 2011 (Recueil ESP de 2011) a pour objet de fournir une norme uniforme en matière de visites pour que les espaces à cargaison et les citernes à ballast des pétroliers et des vraquiers soient inspectés régulièrement en toute sécurité.

Le présent Recueil contient, en particulier, des prescriptions spécifiques relatives aux aspects suivants :

• visites de renouvellement, annuelles et intermédiaires;
• préparatifs des visites;
• documentation devant se trouver à bord;
• procédures applicables aux mesures d’épaisseur;
• critères d’acceptation; et
• établissement des rapports de visite et évaluation.

Le Recueil ESP de 2011 a été rendu obligatoire en vertu de la règle XI-1/2 de la Convention SOLAS. Les parties A et B de l’annexe A du Recueil contiennent les prescriptions applicables aux vraquiers à muraille simple et à double muraille, respectivement. Les parties A et B de l’annexe B du Recueil contiennent les prescriptions applicables aux pétroliers à double coque et aux pétroliers autres que les pétroliers à double coque, respectivement. Le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l’OMI a décidé que le Recueil devrait suivre de près la prescription uniforme Z10 (Visites de la coque) de l’IACS afin qu’il reste simple et facile à utiliser.

La présente édition contient tous les amendements au Recueil depuis son adoption: résolutions MSC.371(93), MSC.381(94), MSC.405(96), MSC.412(97) et MSC.461(101)). Les derniers amendements figurant dans la résolution MSC.461(101) entrent en vigueur le 1er janvier 2021.

Le Recueil de règles relatives au transport et à la manutention de substances liquides nocives et potentiellement dangereuses en vrac à bord des navires de servitude au large (Recueil OSV sur le transport de produits chimiques) a été élaboré pour la conception, la construction et l’exploitation des navires de servitude au large qui transportent des substances liquides nocives et potentiellement dangereuses en vrac aux fins de l’entretien et du réapprovisionnement des plates-formes au large, des unités mobiles de forage au large et d’autres installations au large, y compris celles qui sont utilisées dans la recherche et l’extraction d’hydrocarbures du sous-sol marin.

L’idée fondamentale du présent Recueil est d’appliquer les normes du Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) et du Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac (Recueil IGC) aux navires de servitude au large dans la mesure où cela est possible dans la pratique et raisonnable compte tenu des caractéristiques particulières de leur conception et du service qu’ils assurent.

Le Recueil de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée, 2011 (Recueil TDC de 2011) a été adopté par l’Assemblée de l’OMI, à sa vingt-septième session, en novembre 2011, par la résolution A.1048(27). La présente édition révisée actualise le Recueil TDC précédent, adopté en 1991 par la résolution A.715(17).

Le Recueil TDC de 2011 n’a pas force obligatoire et ses dispositions s’appliquent à tous les navires d’une longueur égale ou supérieure à 24 m qui transportent des cargaisons de bois en pontée. Il a pour objet de s’assurer que les dispositifs d’arrimage et d’assujettissement des cargaisons de bois en pontée permettent d’assujettir de manière sûre mais néanmoins rationnelle la cargaison, afi n de l’empêcher de riper. Le Recueil TDC de 2011 inclut également d’autres principes de conception, tenant compte des forces d’accélération que peut subir la cargaison pendant toute la durée du voyage.

La presente publicación comprende:

• un nuevo capítulo acerca de disposiciones sobre protección
• un nuevo anexo sobre fumigación en las zonas de carga
• un nuevo glosario de terminología correspondiente a la manipulación de cargas peligrosas
• recomendaciones actualizadas para el Código IMDG y demás códigos

A Recommendation on Safe Practice on Dangerous goods in Ports and Harbours was first circulated by the Organization in November 1973. The subsequent development of new techniques in shore and ship operations, as well as the desirability of having more comprehensive recommendations which included Dangerous goods in packaged form, liquid and solid dangerous substances and liquefied gas carried in bulk, made it necessary to revise and update the Recommendation.

The revised Recommendations are aligned with relevant IMO codes and the IMDG Code in particular. It is considered essential to harmonize the rules within the port area with those applied to the ship in order to ensure smooth operations and to avoid misunderstandings between ship and shore. A non-exhaustive glossary of relevance to the handling of dangerous cargoes is given in appendix 1 of this publication.

Le Comité de la sécurité maritime, lors de sa cinquante-neuvième session (mai 1991), a adopté un nouveau Recueil international de règles de sécurité pour le transport de grains en vrac (Recueil international de règles sur les grains). Le chapitre VI original de la Convention SOLAS de 1974, qui contenait des règles détaillées pour le transport de grains en vrac, a été remplacé par des prescriptions plus générales et des dispositions détaillées sur les grains ont été regroupées dans un recueil de règles obligatoires distinct.

Le présent Recueil a pour objet d'offrir des normes internationales relatives à la sécurité du transport des gaz liquéfiés en vrac par les navires, qui sont actuellement en service, ou qui, pour d'autres raisons, ne relèvent pas du champ d'application des normes plus complètes énoncées dans la résolution A.328(IX). Le Recueil s'applique généralement aux navires livrés avant le 31 décembre 1976. Y sont inclus, le supplément, le résumé des prescriptions minimales du Recueil et le supplément de 1980.