International Maritime Organization

This publication reproduces the texts of the Final Act of the Conference, including its Attachments, and the Protocol on Preparedness, Response and Co-operation to Pollution Incidents by Hazardous and Noxious Substances, 2000.

First published in 1986, the new edition contains:

• Article 8 of MARPOL
• Resolution MEPC.21(22)
• Amendments to Protocol I of MARPOL – Provisions concerning Reports on Incidents Involving Harmful Substances
• Resolution A.851(20) – General Principles for Ship Reporting Systems and Ship Reporting Requirements, including Guidelines for Reporting Incidents Involving Dangerous Goods, Harmful Substances and/or Marine Pollutants
• A list of agencies or officials of Administrations responsible for receiving and processing such reports

This IMO model course addresses the competences and the training required for seafarers to maintain safe navigation through the use of information from navigation equipment and systems to assist command decision-making at the Management Level as specified in table A-II/2 of the STCW Code.

This course is principally intended for candidates for certification as ratings forming part of a watch in a manned engine-room or designated to perform duties in a periodically unmanned engine-room.

This model course aims to meet the mandatory minimum requirements for the knowledge, understanding and proficiency in table A-III/5 of the STCW Code. The course comprises four functions at the support level: Marine engineering; Electrical, electronic and control engineering; Maintenance and repair; and Controlling the operation of the ship and care for persons on board.

On successful completion of the training and assessment trainees should be competent to carry out safely the duties of ratings as able seafarer engine (AB engine).

La présente publication contient:

• un nouveau chapitre intitulé "Dispositions concernant la sûreté"
• une nouvelle annexe sur la fumigation des tranches de la cargaison
• un nouveau glossaire des termes se rapportant à la manutention des cargaisons
• des recommandations actualisées pour le Code IMDG et d'autres recueils et codes

This course covers the requirements of the initial, annual, intermediate and periodical surveys, as specified in SOLAS. It does not cover preliminary design or plan approvals, nor does it cover the survey or inspection of chemical tankers, Gas carriers, special purpose ships or mobile offshore units.

La présente publication du Recueil BLU, y compris le Manuel BLU, renferme tous les amendements adoptés jusqu’en mai 2010.

Elle comprend entre autres :

• les amendements au Recueil BLU, adoptés par le Comité de la sécurité maritime, à ses quatre-vingtdeuxième et quatre-vingt-septième sessions, en décembre 2006 et en mai 2010, respectivement;
• les amendements au Manuel BLU, adoptés par le Comité de la sécurité maritime, à sa quatre-vingtseptième session, en mai 2010; et
• les autres aspects de la sécurité du chargement des vraquiers, approuvés par le Comité de la sécurité maritime, à sa quatre-vingt-septième session, en mai 2010.

Le Recueil international sur le programme renforcé d’inspections à l’occasion des visites des vraquiers et des pétroliers, 2011 (Recueil ESP de 2011) a pour objet de fournir une norme uniforme en matière de visites pour que les espaces à cargaison et les citernes à ballast des pétroliers et des vraquiers soient inspectés régulièrement en toute sécurité.

Le présent Recueil contient, en particulier, des prescriptions spécifiques relatives aux aspects suivants :

• visites de renouvellement, annuelles et intermédiaires;
• préparatifs des visites;
• documentation devant se trouver à bord;
• procédures applicables aux mesures d’épaisseur;
• critères d’acceptation; et
• établissement des rapports de visite et évaluation.

Le Recueil ESP de 2011 a été rendu obligatoire en vertu de la règle XI-1/2 de la Convention SOLAS. Les parties A et B de l’annexe A du Recueil contiennent les prescriptions applicables aux vraquiers à muraille simple et à double muraille, respectivement. Les parties A et B de l’annexe B du Recueil contiennent les prescriptions applicables aux pétroliers à double coque et aux pétroliers autres que les pétroliers à double coque, respectivement. Le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l’OMI a décidé que le Recueil devrait suivre de près la prescription uniforme Z10 (Visites de la coque) de l’IACS afin qu’il reste simple et facile à utiliser.

La présente édition contient tous les amendements au Recueil depuis son adoption: résolutions MSC.371(93), MSC.381(94), MSC.405(96), MSC.412(97) et MSC.461(101)). Les derniers amendements figurant dans la résolution MSC.461(101) entrent en vigueur le 1er janvier 2021.

Le Recueil International de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 1994 (Recueil HSC de 1994) a été adopté par le Comité de la sécurité maritime, lors de sa soixante-troisième session (mai 1994) par la résolution MSC.36(63). La Conférence SOLAS de 1994 (mai 1994) a rendu le Recueil HSC de 1994 obligatoire par l'ajout d'un nouveau chapitre X qui est entré en vigueur en janvier 1996.

Le Recueil HSC de 1994 a été élaboré à la suite d'une révision du Recueil de règles de sécurité applicables aux engins à portance dynamique (résolution A.373(X)) et compte tenu de l'augmentation de la taille et des types d'engins à grande vitesse.

L’objectif du Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) a pour objet d’offrir des normes internationales pour la sécurité du transport maritime en vrac des produits chimiques dangereux et des substances liquides nocives énumérés au chapitre 17.

Il prescrit des normes de conception et de construction des navires utilisés pour un tel transport, quelle qu’en soit la jauge, ainsi que le matériel dont ces navires doivent être équipés afin de réduire au minimum les risques auxquels sont exposés le navire, son équipage et l’environnement, compte tenu de la nature des produits transportés.

La présente édition du Recueil intègre un certain nombre d’amendements qui sont entrés en vigueur depuis sa dernière publication en 2016, notamment :

• les résolutions MEPC.302(72) et MSC.440(99) modifiant le modèle de Certificat international d’aptitude au transport de produits chimiques dangereux en vrac, qui sont entrées en vigueur le 1er janvier 2020; et
• les résolutions MEPC.318(74) et MSC.460(101), modifiant les chapitres 1, 15, 16, 17, 18, 19 et 21, y compris une révision complète des informations sur les produits figurant aux chapitres 17 et 18, qui entrent en vigueur le 1er janvier 2021.

Le Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac (Recueil IGC) a pour objet d’offrir une norme internationale relative à la sécurité du transport maritime en vrac des gaz liquéfiés et de certaines autres matières qui sont énumérées au chapitre 19. Tenant compte des produits transportés, il impose, aux navires utilisés, des normes de conception et de construction et un équipement qui permettent de réduire le plus possible les risques auxquels sont exposés le navire, son équipage et l’environnement.

Le Recueil international de règles de stabilité à l’état intact, 2008 (Recueil IS de 2008) présente les critères de stabilité et autres mesures, obligatoires ou ayant caractère de recommandation, visant à garantir la sécurité de l’exploitation des navires afin de réduire au minimum les risques auxquels sont exposés ces navires, le personnel à bord et l’environnement.

L’édition de 2020 comprend :

• une mise à jour du Recueil IS de 2008, y compris tous les amendements qui entreront en vigueur le 1er janvier 2020;
• les ajouts mineurs et amendements à la partie A du Recueil dont les dispositions sont obligatoires;
• les amendements à la partie B du Recueil ayant caractère de recommandation, y compris les ajouts considérables aux critères de conception recommandés pour certains types de navires figurant au chapitre 2 et aux lignes directrices pour la préparation des renseignements sur la stabilité figurant au chapitre 3, ainsi qu’une nouvelle annexe 3;
• les critères fondés sur les meilleures techniques modernes disponibles à l’époque de leur élaboration; les facteurs influant sur la stabilité à l’état intact, qui figurent dans l’édition précédente; et
• les Notes explicatives et les Interprétations uniformes concernant le Recueil IS de 2008.

La présente publication devrait présenter un intérêt pour les administrations maritimes, les constructeurs de navires, les compagnies de navigation, les établissements d’enseignement et autres parties s’intéressant aux critères de stabilité à l’état intact.

Le Recueil de règles relatives au transport et à la manutention de substances liquides nocives et potentiellement dangereuses en vrac à bord des navires de servitude au large (Recueil OSV sur le transport de produits chimiques) a été élaboré pour la conception, la construction et l’exploitation des navires de servitude au large qui transportent des substances liquides nocives et potentiellement dangereuses en vrac aux fins de l’entretien et du réapprovisionnement des plates-formes au large, des unités mobiles de forage au large et d’autres installations au large, y compris celles qui sont utilisées dans la recherche et l’extraction d’hydrocarbures du sous-sol marin.

L’idée fondamentale du présent Recueil est d’appliquer les normes du Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) et du Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac (Recueil IGC) aux navires de servitude au large dans la mesure où cela est possible dans la pratique et raisonnable compte tenu des caractéristiques particulières de leur conception et du service qu’ils assurent.

Le présent Recueil a pour objet d'offrir des normes internationales relatives à la sécurité du transport des gaz liquéfiés en vrac par les navires, qui sont actuellement en service, ou qui, pour d'autres raisons, ne relèvent pas du champ d'application des normes plus complètes énoncées dans la résolution A.328(IX). Le Recueil s'applique généralement aux navires livrés avant le 31 décembre 1976. Y sont inclus, le supplément, le résumé des prescriptions minimales du Recueil et le supplément de 1980.

Le Recueil révisé a été approuvé par le Comité de la sécurité maritime (MSC), à sa soixante-dix-neuvième session, en 2004, par le Comité des pêches de la FAO, à sa vingt-sixième session, en 2005 et par le Conseil d'administration du BIT à sa 293ème session, en 2005. Il est divisé en deux parties (vendues séparément) :

• Partie A - Directives pratiques de sécurité et d'hygiène, 2005
• Partie B - Dispositions à prévoir en matière de sécurité et d'hygiène pour la construction et l'équipement des navires de pêche, 2005

Le Recueil de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée, 2011 (Recueil TDC de 2011) a été adopté par l’Assemblée de l’OMI, à sa vingt-septième session, en novembre 2011, par la résolution A.1048(27). La présente édition révisée actualise le Recueil TDC précédent, adopté en 1991 par la résolution A.715(17).

Le Recueil TDC de 2011 n’a pas force obligatoire et ses dispositions s’appliquent à tous les navires d’une longueur égale ou supérieure à 24 m qui transportent des cargaisons de bois en pontée. Il a pour objet de s’assurer que les dispositifs d’arrimage et d’assujettissement des cargaisons de bois en pontée permettent d’assujettir de manière sûre mais néanmoins rationnelle la cargaison, afi n de l’empêcher de riper. Le Recueil TDC de 2011 inclut également d’autres principes de conception, tenant compte des forces d’accélération que peut subir la cargaison pendant toute la durée du voyage.

Le Recueil de règles relatives aux niveaux de bruit à bord des navires a pour objet de fournir des normes internationales pour la protection contre le bruit réglementée par la règle II-1/3-12 de la Convention SOLAS, telle que modifiée. Le Recueil, qui entre en vigueur le 1er juillet 2014, a été adopté par la résolution MSC.337(91), dans laquelle il a été reconnu qu’il était nécessaire d’établir des niveaux limites de bruit obligatoires dans les locaux de machines, les postes de sécurité, les ateliers, les locaux d’habitation et autres locaux à bord des navires.

Le Recueil comprend :

• un modèle de rapport sur la mesure du bruit;
• des directives sur l’inclusion des problèmes de bruit dans les systèmes de gestion de la sécurité;
• des méthodes suggérées pour atténuer le bruit; et
• une méthode simplifiée pour déterminer l’exposition au bruit.

Les présentes règles, recommandations et conseils sont censés fournir aux Administrations les outils nécessaires pour promouvoir des environnements «préservant l’acuité auditive» à bord des navires. Bien que le présent Recueil soit juridiquement considéré comme étant un instrument obligatoire en vertu de la Convention SOLAS, certaines de ses dispositions conservent une valeur de recommandation ou d’information.

Le Recueil de règles relatives à la construction et à l’équipement des unités mobiles de forage au large, 2009 (Recueil MODU de 2009) établit une norme internationale applicable aux unités mobiles de forage au large construites le 1er janvier 2012 ou après cette date, qui facilite le déplacement et l’exploitation de ces unités à l’échelon international et garantit à ces unités et au personnel à bord un degré de sécurité équivalant à celui que prescrivent la Convention SOLAS de 1974 et le Protocole de 1988 relatif à la Convention internationale de 1966 sur les lignes de charge pour les navires classiques effectuant des voyages internationaux.

La présente édition comprend les amendements de 2013, de 2014, de 2016 et de 2017 adoptés par les résolutions MSC.359(92), MSC.384(94) et MSC.387(94), MSC.407(96) et MSC.435(98), respectivement.

Dans le cas des unités mobiles de forage au large construites avant le 1er janvier 2012, les dispositions des éditions antérieures du Recueil MODU (de 1979 et de 1989) continuent de s’appliquer, selon la date de construction des unités.

The 32nd session of the IMO Assembly took place at the Headquarters of the Organization from 6 to 15 December 2021. This publication contains resolutions arising out of this meeting.

The 31st session of the IMO Assembly took place at the Headquarters of the Organization from 27 November to 4 December 2019. This publication contains resolutions arising out of this meeting.

La présente publication contient les textes des documents établis à la suite des travaux de la Conférence internationale de 1992 sur la révision de la Convention de 1969 sur la responsabilité civile et de la Convention de 1971 portant création du Fonds, qui s'est réunie à Londres en novembre 1992, ainsi que les textes récapitulatifs des deux Conventions, telles que modifiées par les Protocoles de 1992.

This publication only constitutes guidance and is intended to assist national administrations in implementing the London Protocol, whether they are currently Contracting Parties or simply interested in becoming Parties. It is not to be construed as providing definitive interpretations of the Protocol or how its provisions should be applied. It remains at all times the prerogative of Contracting Parties to interpret the obligations to which they have become bound under the Protocol.

This course is intended to provide an introduction to the administration and management of a maritime Search and rescue (SAR) service to assist States in meeting their own SAR needs, and the obligations they accepted under the International Convention on Maritime Search and Rescue, 1979 and its amendments together with the International Convention for the Safety of Life at Sea (SOLAS), 1974, and its amendments.

This course provides specific training for those who may be designated to perform the duties and responsibilities of a Search and rescue mission coordinator (SMC) at a maritime or joint rescue coordination centre or sub-centre for a Search and rescue (SAR) incident, and is based on the content of the 2019 edition of IAMSAR Manual Volume II. The course highlights SMC-relevant issues for the organization of a maritime SAR service in general, and assists States in meeting their own SAR needs, and the obligations they accepted under the International Convention on Maritime Search and rescue, 1979, as amended, together with the International Convention for the Safety of Life at Sea (SOLAS), 1974, as amended.

This model course is one of a set of three based on the three volumes of the IAMSAR Manual: Model Course 3.13 SAR Administration, is intended for government administration and management as discussed in IAMSAR Manual Volume I; and Model Course 3.15 SAR On-scene Coordinator, is intended for mobile SAR response facilities as discussed in IAMSAR Manual Volume III. Together, the three model courses for the three volumes of the IAMSAR Manual provide a full view of the global and national SAR system.