Code IMSBC
Code Maritime International des Cargaisons Solides en Vrac et Supplément
Abstract
Le Code maritime international des cargaisons solides en vrac (Code IMSBC), adopté le 4 décembre 2008 par la résolution MSC.268(85), est entré en vigueur le 1er janvier 2011, date à laquelle il est devenu obligatoire en vertu des dispositions de la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS). La présente édition incorpore l’Amendement 07-23 et peut être mis en application à partir du 1er janvier 2024 à titre facultatif en attendant son entrée en vigueur officielle le 1er janvier 2025.
La présente publication fournit des éléments supplémentaires d’information visant à compléter le Code IMSBC, tels que le Recueil de règles pratiques pour la sécurité du chargement et du déchargement des vraquiers (Recueil BLU, y compris le Manuel sur le chargement et le déchargement des cargaisons solides en vrac à l’intention des représentants des terminaux (Manuel BLU), et les Recommandations sur l’utilisation des pesticides à bord des navires applicables à la fumigation des cales à cargaison. Le Code IMSBC et supplément est recommandé aux Administrations, propriétaires de navires, expéditeurs et capitaines, ainsi qu’à toute autre partie concernée par les normes applicables à l’arrimage et au transport en toute sécurité des cargaisons solids en vrac, à l’exclusion des grains.
