Recueil CSS
Recueil de règles pratiques pour la sécurité de l’arrimage et de l’assujettissement des cargaisons
Abstract
Le Recueil de règles pratiques pour la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des cargaisons (Recueil CSS) fournit une norme internationale pour la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des cargaisons afin de promouvoir la sauvegarde de la vie en mer, ainsi que pendant le chargement et le déchargement.
L’édition de 2021 du présent Recueil contient tous les amendements apportés jusqu'en 2020 inclus et comprend notamment les versions actualisées des textes suivants :
- Méthodes permettant d'évaluer l'efficacité des dispositifs d'assujettissement des cargaisons semi-normalisées et non normalisées (MSC.1/Circ.1623) (annexe 13);
- Directives sur la mise en place de conditions de travail sûres dans le domaine de l’assujettissement des conteneurs (MSC.1/Circ.1352/Rev.1) (annexe 14);
- Directives révisées pour l'élaboration du Manuel d’assujettissement des cargaisons (MSC.1/Circ.1353/Rev.2) (appendice 2);
- Directives révisées sur l’assujettissement des véhicules routiers transportés à bord des navires rouliers (résolution MSC.479(102), qui remplace la résolution A.581(14), telle que modifiée) (appendice 4); et
- Recommandations révisées concernant l’entrée dans les espaces clos à bord des navires (résolution A.1050(27)) (appendice 5).
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