International Maritime Organization

The course is organized under three functions at the management level of responsibility to cover all the required functional elements. Specifically, this course covers the minimum standard of competence for chief engineer officers and second engineer officers on Fishing vessels powered by main propulsion machinery of 750 kW propulsion power or more required by regulation II/5 of STCW-F.

This publication contains the texts that resulted from the work of the 1992 International Conference on the Revision of the 1969 Civil Liability Convention and the 1971 Fund Convention, which met in London in November 1992, as well as consolidated texts of the two Conventions as amended by the 1992 Protocols.

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Le Code maritime international des marchandises dangereuses (Code IMDG) expose le cadre réglementaire régissant tous les aspects de la manutention des marchandises dangereuses et des polluants marins lors du transport par mer.

Le Code IMDG est divisé en deux volumes. Le Volume 1 contient les Dispositions générales, définitions et formation; la Classification; les Dispositions relatives à l’utilisation des emballages et des citernes; les Procédures d’expédition; la Construction des emballages, des GRV, des grands emballages, des citernes mobiles, des CGEM et des véhicules-citernes routiers et épreuves qu’ils doivent subir, ainsi que les Dispositions relatives aux opérations de transport. Le Volume 2 contient la Liste des marchandises dangereuses, dispositions spéciales et exceptions; l’Appendice A (liste des désignations officielles de transport génériques et N.S.A.), l’Appendice B (glossaire) et l’Index.

Depuis la publication de la première édition, en 1965, le Code a été maintes fois modifié, aussi bien sur la forme que sur le fond, afin de suivre l’expansion rapide du secteur des transports maritimes.

L’Amendement 41-22 comprend les révisions apportées aux diverses sections du Code ainsi qu’aux prescriptions applicables au transport de certaines matières. Il a été adopté en avril 2022 par le Comité de la sécurité maritime de l’Organisation maritime internationale lors de sa cent cinquième session. Le Code aura force obligatoire à compter du 1er janvier 2024, mais les Administrations peuvent l’appliquer à titre volontaire, en tout ou en partie, à partir du 1er janvier 2023.

Les dispositions du Code devraient intéresser les administrations maritimes, les compagnies de navigation, les fabricants, les conditionneurs, les expéditeurs, les services d’apport tels que les réseaux routiers et ferroviaires, ainsi que les autorités portuaires.

Le Code maritime international des cargaisons solides en vrac (Code IMSBC), adopté le 4 décembre 2008 par la résolu tion MSC.268(85), est entré en vigueur le 1er janvier 2011, date à laquelle il est devenu obligatoire en vertu des dispositions de la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS). La présente édition incorpore l’Amendement 06-21 et peut être mis en application à partir du 1er janvier 2023 à titre facultatif en attendant son entrée en vigueur officielle le 1er décembre 2023.

La présente publication fournit des éléments supplémentaires d’information visant à compléter le Code IMSBC, tels que le Recueil de règles pratiques pour la sécurité du chargement et du déchargement des vraquiers (Recueil BLU), y compris le Manuel sur le chargement et le déchargement des cargaisons solides en vrac à l’intention des représentants des terminaux (Manuel BLU), et les Recommandations sur l’utilisation des pesticides à bord des navires applicables à la fumigation des cales à cargaison. Le Code IMSBC et supplément est recommandé aux Administrations, propriétaires de navires, expéditeurs et capitaines, ainsi qu’à toute autre partie concernée par les normes applicables à l’arrimage et au transport en toute sécurité des cargaisons solids en vrac, à l’exclusion des grains.

Le Code international de gestion pour la sécurité de l’exploitation des navires et la prévention de la pollution (Code international de gestion de la sécurité (Code ISM)) établit une norme internationale pour la sécurité de la gestion et de l’exploitation des navires et pour la prévention de la pollution. Il est un outil de référence essentiel pour les administrations maritimes, les propriétaires et les exploitants de navires, les compagnies maritimes, les formateurs spécialisés et établissements d’enseignement, les constructeurs, les fabricants de machines et de matériel et ceux qui sont soucieux de garantir la sécurité en mer et de prévenir les dommages à l’environnement.

La présente publication inclut les textes du chapitre IX de la Convention SOLAS et du Code ISM. Sont également inclues dans la publication les Directives pour l’application opérationnelle du Code international de gestion de la sécurité (Code ISM) pour les compagnies (MSC-MEPC.7/Circ.8), les Directives sur les qualifications, la formation et l’expérience requises pour s’acquitter du rôle de personne désignée en vertu des dispositions du Code international de gestion de la sécurité (Code ISM) (MSC-MEPC.7/Circ.6), les Recommandations concernant la notification des quasi-accidents (MSC-MEPC.7/Circ.7), la Gestion des cyber-risques maritimes dans le cadre des systèmes de gestion de la sécurité (résolution MSC.428(98) et les Directives sur la gestion des cyber-risques maritmes (MSC-FAL.1/Circ.3).

L’utilisation de conteneurs, caisses mobiles, véhicules et autres engins de transport réduit sensiblement les risques matériels auxquels les cargaisons sont exposées. Cependant, si les cargaisons ne sont pas chargées correctement ou avec précaution dans ou sur de tels engins ou si elles ne sont pas bien immobilisées, calées ou arrimées, des dommages corporels risquent d’être causés pendant leur manutention ou leur transport. De plus, la cargaison ou le matériel pourrait subir des détériorations graves et coûteuses.

Le nombre de types de cargaisons transportées dans des conteneurs n’a cessé d’augmenter au fil des années et des innovations, comme l’utilisation de citernes souples, et des progrès permettent de transporter dans des engins de transport des objets lourds et volumineux qui étaient habituellement chargés directement dans la cale du navire (par exemple, des pierres, de l’acier, des déchets et des cargaisons spéciales).

Les préposés au chargement des cargaisons et à leur assujettissement dans ou sur un engin de transport sont souvent les derniers à voir le contenu de l’engin jusqu’à ce qu’il soit ouvert à sa destination finale. C’est dire qu’un très grand nombre d’acteurs, le long de la chaîne de transport, compteront sur la compétence de ces personnes :

• les conducteurs de véhicules routiers et autres usagers de la route lorsque l’engin est transporté par route;
• les cheminots et autres personnes concernées lorsque l’engin est transporté par voie ferrée;
• l’équipage des navires qui transportent l’engin par voies de navigation intérieures;
• le personnel chargé de la manutention dans les terminaux lors du transfert de l’engin d’un mode de transport à un autre;
• les dockers lors de l’embarquement et du débarquement de l’engin;
• l’équipage des navires hauturiers pendant le transport;
• les personnes légalement tenues d’inspecter les cargaisons; et
• les personnes qui déchargent l’engin.

Si un conteneur, une caisse mobile ou un véhicule est mal chargé, cela présente des risques pour toutes ces personnes, de même que pour les passagers et le public.

Le présent Code de bonnes pratiques aide les responsables du chargement des cargaisons dans des engins de transport à comprendre les méthodes à suivre et les précautions à prendre afin de garantir que toutes les personnes qui utilisent ce moyen de fret le font en toute sécurité.

The Code for the Construction and Equipment of Ships Carrying Liquefied Gases in Bulk (GC Code) was developed to provide an international standard for the safe carriage by sea in bulk of liquefied gases and certain other substances. To minimize the risks to ships involved in such carriage, to their crews and to the environment, the Code prescribes the design and constructional features of such ships and the equipment they should carry. The Code generally applies to ships built on or after 31 December 1976 but prior to 1 July 1986. This edition incorporates amendments 1 to 4, including a supplement containing amendments adopted by resolution MSC.32(63) which came into force on 1 July 1998.

A supplement, Summary of Minimum Requirements of the Code, is included.

The Code of Safe Practice for Ships carrying Timber Deck Cargoes, 2011 (2011 TDC Code) was adopted by resolution A.1048(27) at the twenty-seventh session of IMO’s Assembly in November 2011. This Code revises and updates the previous Code adopted in 1991 by resolution A.715(17). The 2011 TDC Code is non-mandatory and applies to all ships of 24 m or more in length carrying a timber deck cargo. The Code aims to ensure that stowage and cargo securing arrangements for timber deck cargoes enable a safe yet rational securing of the cargo so that it is satisfactorily prevented from shifting. 2011 TDC Code also includes alternative design principles, taking into account the acceleration forces cargo may be subjected to throughout the voyage.

The revised Code was approved by the Maritime Safety Committee (MSC) at its seventy-ninth session in 2004, by the FAO Committee on Fisheries at its twenty-sixth session in 2005 and by the Governing Body of International Labour Organization (ILO) at its 293rd Session in 2005. It is divided into two parts (sold separately):

• Part A – Safety and Health Practices for Skippers and Crews, 2005
• Part B – Safety and Health Requirements for the Construction and Equipment of Fishing Vessels, 2005

The Code on Alerts and Indicators, 2009 is intended to provide general design guidance and to promote uniformity of type, location and priority for alerts and indicators required by the SOLAS Convention, including relevant performance standards, and by the MARPOL Convention, as well as by other associated instruments and codes.

The Code will benefit designers and operators by consolidating in one document the references to priorities, aggregation, grouping, locations and types, including colours and symbols, of shipboard alerts and indicators.

This new Code updates, revises and replaces the Code on Alarms and Indicators, 1995.