Code de bonnes pratiques OMI/OIT/CEE-ONU pour le chargement des cargaisons dans des engins de transport (Code CTU)

L’utilisation de conteneurs, caisses mobiles, véhicules et autres engins de transport réduit sensiblement les risques matériels auxquels les cargaisons sont exposées. Cependant, si les cargaisons ne sont pas chargées correctement ou avec précaution dans ou sur de tels engins ou si elles ne sont pas bien immobilisées, calées ou arrimées, des dommages corporels risquent d’être causés pendant leur manutention ou leur transport. De plus, la cargaison ou le matériel pourrait subir des détériorations graves et coûteuses.

Le nombre de types de cargaisons transportées dans des conteneurs n’a cessé d’augmenter au fil des années et des innovations, comme l’utilisation de citernes souples, et des progrès permettent de transporter dans des engins de transport des objets lourds et volumineux qui étaient habituellement chargés directement dans la cale du navire (par exemple, des pierres, de l’acier, des déchets et des cargaisons spéciales).

Les préposés au chargement des cargaisons et à leur assujettissement dans ou sur un engin de transport sont souvent les derniers à voir le contenu de l’engin jusqu’à ce qu’il soit ouvert à sa destination finale. C’est dire qu’un très grand nombre d’acteurs, le long de la chaîne de transport, compteront sur la compétence de ces personnes :

• les conducteurs de véhicules routiers et autres usagers de la route lorsque l’engin est transporté par route;
• les cheminots et autres personnes concernées lorsque l’engin est transporté par voie ferrée;
• l’équipage des navires qui transportent l’engin par voies de navigation intérieures;
• le personnel chargé de la manutention dans les terminaux lors du transfert de l’engin d’un mode de transport à un autre;
• les dockers lors de l’embarquement et du débarquement de l’engin;
• l’équipage des navires hauturiers pendant le transport;
• les personnes légalement tenues d’inspecter les cargaisons; et
• les personnes qui déchargent l’engin.

Si un conteneur, une caisse mobile ou un véhicule est mal chargé, cela présente des risques pour toutes ces personnes, de même que pour les passagers et le public.

Le présent Code de bonnes pratiques aide les responsables du chargement des cargaisons dans des engins de transport à comprendre les méthodes à suivre et les précautions à prendre afin de garantir que toutes les personnes qui utilisent ce moyen de fret le font en toute sécurité.