Code ISM

Le Code international de gestion pour la sécurité de l’exploitation des navires et la prévention de la pollution (Code international de gestion de la sécurité (Code ISM)) établit une norme internationale pour la sécurité de la gestion et de l’exploitation des navires et pour la prévention de la pollution. Il est un outil de référence essentiel pour les administrations maritimes, les propriétaires et les exploitants de navires, les compagnies maritimes, les formateurs spécialisés et établissements d’enseignement, les constructeurs, les fabricants de machines et de matériel et ceux qui sont soucieux de garantir la sécurité en mer et de prévenir les dommages à l’environnement.

La présente publication inclut les textes du chapitre IX de la Convention SOLAS et du Code ISM. Sont également inclues dans la publication les Directives pour l’application opérationnelle du Code international de gestion de la sécurité (Code ISM) pour les compagnies (MSC-MEPC.7/Circ.8), les Directives sur les qualifications, la formation et l’expérience requises pour s’acquitter du rôle de personne désignée en vertu des dispositions du Code international de gestion de la sécurité (Code ISM) (MSC-MEPC.7/Circ.6), les Recommandations concernant la notification des quasi-accidents (MSC-MEPC.7/Circ.7), la Gestion des cyber-risques maritimes dans le cadre des systèmes de gestion de la sécurité (résolution MSC.428(98) et les Directives sur la gestion des cyber-risques maritmes (MSC-FAL.1/Circ.3).