International Maritime Organization

Le volume intitulé Moyens mobiles est destiné à être emporté à bord des unités de recherche, des aéronefs et des navires, pour aider à l'exécution d'une recherche, d'un sauvetage ou d'une fonction de coordination sur place ainsi que dans des aspects SAR qui concernent leurs propres situations d'urgence.

Une nouvelle édition est publiée tous les trois ans. L'édition de 2022 contient les amendements approuvés par l'Organisation de l'aviation civile (OACI) et par le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l'Organisation maritime internationale (OMI), à sa cent troisième session, en mai 2021, par la circulaire MSC.1/Circ.1640, qui entreront en vigueur le 1er juin 2022.

La présente publication, élaborée par le Comité de la protection du milieu marin de l’Organisation maritime internationale (OMI), remplace l’édition de 1986 de la Section 1 du Manuel sur la pollution chimique. Aux fins du présent Manuel, les substances nocives et potentiellement dangereuses (substances HNS) comprennent, mais sans s’y limiter : les substances nocives liquides mentionnées dans l’Annexe II de MARPOL 73/78 et dans le Recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques (Recueil IBC); les marchandises dangereuses mentionnées dans le Code maritime international des marchandises dangereuses (Code IMDG); les gaz mentionnés dans le Recueil international de règles sur les transporteurs de gaz (Recueil IGC); et les cargaisons solides mentionnées dans le Recueil de règles pratiques pour la sécurité du transport des cargaisons solides en vrac (Recueil BC). Ce Manuel est conçu de manière à aider les gouvernements à évaluer les risques liés aux déversements de substances nocives et potentiellement dangereuses et à mettre en place des organismes d’intervention. Il décrit en outre des méthodes d’intervention sûres. La présente section de ce Manuel ne traite ni de la récupération des colis perdus lors d’événements en mer, ni des problèmes afférents aux substances radioactives ou explosives. Ces questions sont traitées dans le Manuel sur la pollution chimique : Section 2 – Recherche et récupération des marchandises en colis perdues en mer.

Les problèmes liés aux accidents de pollution par les hydrocarbures et les renseignements connexes font l’objet des sections I à VI du Manuel sur la pollution par les hydrocarbures de l’OMI.

This course combines two important aspects of modern shipping; care for the Marine environment and the importance of human performance. The course is intended to give trainees knowledge of the importance and diversity of the Marine environment as well as understanding and awareness of the impacts of shipping activities on the (marine) environment. The course will stimulate personal responsibility to use solutions that contribute to environmentally sound shipping.

This model course aims to meet the mandatory minimum requirements for knowledge, understanding and proficiency in Table A-ll/2 of STCW Code for the function Navigation at the Management Level, for the function Cargo Handling and Stowage at the Management Level and the background knowledge to support Controlling the Operation of the Ship and Care for Persons on Board at the Management Level.

This model course provides training in elementary first aid at operator’s level and is based on the provisions of table A-VI/4-1 of the STCW Code.

Le Manuel sur la pollution chimique comporte actuellement deux sections. La premièe (Évaluation et intervention) a été publiée pour la première fois en 1987 et révisée en 1999. La présente publication (Section 2) a été élaborée par le Comité de protection du milieu marin (MEPC) de l'Organisation maritime internationale (OMI). Elle a pour objet de fournir aux gouvernements des indications sur les méthodes de recherche et de récupération des marchandises en colis perdues en mer auxquelles s'appliquent les dispositions du chapitre VII de la Convention SOLAS 1974, telle que modifiée, et de l'Annexe III de la convention MARPOL, telle que modifiée.

La priorité devrait être donnée à toutes les mesures qui peuvent raisonnablement être prises pour éviter la perte par-dessus bord de colis contenant des marchandises dangereuses et des substances nuisibles. Toutefois, la possibilité d'une telle perte ne peut jamais être totalement exclue. La présente section (Recherche et récupération des marchandises en colis perdues en mer) décrit le sort des colis perdus en mer et les mesures susceptibles d'être prises à leur égard et énonce des lignes directrices sur la manière de procéder pour déterminer s'il convient ou non de récupérer les colis.

Les problèmes liés aux accidents de pollution par les hydrocarbures et les renseignements connexes font l'objet des sections I à VI du Manuel sur la pollution par les hydrocarbures.

Il convient d'obtenir l'avis d'experts sur les mesures à prendre en cas de colis contenant des matières de la classe 7 du Code IMDG (matières radioactives) auprès de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) et de se reporter au Guide de sûreté de l'AIEA Planification et préparation de l'intervention d'urgence en cas d'accident de transport mettant en cause des matières radioactives (TS-G-1.2).

La présente section du Manuel sur la pollution par les hydrocarbures a pour objet de donner au lecteur et notamment aux organismes de coordination, aux commandants sur place et à tous ceux qui participent à la gestion de la lutte contre la pollution par les hydrocarbures, une indication des intérêts en cause lors d’une situation d’urgence due à une pollution par des hydrocarbures et par la suite, ainsi qu’un aperçu général des conventions internationales et accords professionnels qui régissent la limitation de la responsabilité et l’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures. Cette section ne prétend pas être un commentaire autorisé ni définitif sur les relations juridiques qui existent entre les diverses parties en cause lors d’une situation d’urgence due à une pollution par des hydrocarbures, ni une interprétation des conventions internationales applicables.

La présente section du Manuel sur la pollution par les hydrocarbures vise à fournir des indications pratiques relatives à la prévention de la pollution par les hydrocarbures, en décrivant les procédures relatives à la manipulation des cargaisons d’hydrocarbures, au mazoutage et aux opérations de transfert de navire à navire, de transfert faisant intervenir des unités au large et dans les eaux couvertes de glace. Elle donne également un aperçu des diverses pratiques de prévention employées en complément des normes détaillées du secteur maritime et des codes de conduite actuellement en vigueur. Les renseignements fournis dans le présent document ne visent pas à annuler ni à remplacer les informations, législations ou réglementations contenues dans d’autres publications relatives aux eaux et aux zones auxquelles ils se rapportent.

La présente publication contient :

• la résolution MEPC.107(49) - Directives et spécifications relatives au matériel de prévention de la pollution destiné aux eaux de cale de la tranche des machines des navires
• la résolution MEPC.108(49) - Directives et spécifications révisées pour les dispositifs de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures à bord des pétroliers
• la résolution MEPC.159(55) - Directives révisées sur l'application de normes relatives aux effluents et sur les essais de performance des installations de traitement des eaux usées
• la résolution MEPC.76(40), telle que modifiée par la résolution MEPC.93(45) - Spécification normalisée des incinérateurs de bord
• la résolution MEPC.130(53) - Directives sur les dispositifs d'épuration des gaz d'échappement (SOx) à bord