Convention de Hong Kong
Convention internationale de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires, 2009
Abstract
En cliquant sur le bouton « Read » de cette page, vous accéderez au PDF de l’intégralité du livre. Pour accéder à la version en texte intégral et aux PDF des chapitres individuels, cliquez sur l’onglet « Chapters » et sélectionnez le chapitre que vous souhaitez lire.
La présente publication contient:
- la Convention internationale de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires, 2009, qui est entrée en vigueur le 26 juin 2025;
- les six résolutions adoptées à la Conférence internationale sur le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires, qui s’est tenue à Hong Kong, du 11 au 15 mai 2009, sous les auspices de l’Organisation maritime internationale;
- une série de six directives que le Comité de la protection du mileu marin de l’Organisation maritime internationale (OMI) a élaborées et adoptées, visant à l’application unif-orme de la Convention; et
- des renseignements supplémentaires ayant trait aux conditions d’entrée en vigueur de la Convention de Hong Kong.
