f Documents de base : Volume I
Abstract
La présente publication incorpore les amendements à la Convention portant création de l’Organisation maritime internationale (OMI) jusqu’en décembre 2021.
La publication comprend également les amendements aux Règlements intérieurs :
- de l’Assemblée jusqu’en décembre 2021;
- du Conseil jusqu’en novembre 2021;
- du Comité de la sécuritié maritime jusqu’en juin 2017;
- du Comité juridique jusqu’en avril 2017;
- du Comité de la protection du milieu marin jusqu’en juillet 2017;
- du Comité de la coopération technique jusqu’en juillet 2017;
- du Comité de la simplification des formalités jusqu’en juin 2018; et
- des Réunions tenues dans le cadre de la Convention de Londres de 1972 et du Protocole de 1996 à la Convention de Londres jusqu’en novembre 2018.
