Recueil HSC
Recueil international de règles de sécurite applicables aux engins à grande vitesse, 1994
Abstract
Le Recueil International de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse, 1994 (Recueil HSC de 1994) a été adopté par le Comité de la sécurité maritime, lors de sa soixante-troisième session (mai 1994) par la résolution MSC.36(63). La Conférence SOLAS de 1994 (mai 1994) a rendu le Recueil HSC de 1994 obligatoire par l'ajout d'un nouveau chapitre X qui est entré en vigueur en janvier 1996.
Le Recueil HSC de 1994 a été élaboré à la suite d'une révision du Recueil de règles de sécurité applicables aux engins à portance dynamique (résolution A.373(X)) et compte tenu de l'augmentation de la taille et des types d'engins à grande vitesse.
© Organisation maritime internationale 1995
