Cargoes

El Código internacional sobre el programa mejorado de inspecciones durante los reconocimientos de graneleros y petroleros, 2011 (Código ESP 2011) establece una norma para el reconocimiento periódico y seguro de las zonas de carga y de lastre de los petroleros y graneleros.

El Código contiene, en particular, prescripciones sobre:

• los reconocimientos de renovación, anuales e intermedios;
• los preparativos para los reconocimientos;
• la documentación a bordo;
• los procedimientos para efectuar las mediciones de espesores;
• los criterios de aceptación; y
• los informes y la evaluación de los reconocimientos.

El Código ESP 2011 adquirió carácter obligatorio en virtud de la regla XI-1/2 del Convenio SOLAS. Las partes A y B del anexo A del Código contienen las prescripciones aplicables a los graneleros de forro sencillo en el costado y a los graneleros de doble forro en el costado, respectivamente. Las partes A y B del anexo B del Código contienen las prescripciones relativas a los petroleros de doble casco y a los petroleros que no tengan doble casco, respectivamente. Con el fin de proporcionar un código fácil de utilizar, el Comité de seguridad marítima de la OMI acordó que el Código se alineara al máximo con las prescripciones unificadas Z10 de la IACS (Reconocimientos del casco).

La presente edición contiene todas las enmiendas al Código desde su adopción (resoluciones MSC.371(93), MSC.381(94), MSC.405(96), MSC.412(97) y MSC.461(101)). Las últimas enmiendas, que figuran en la resolución MSC.461(101), entran en vigor el 1 de enero de 2021.

The Code of Safe Practice for Cargo Stowage and Securing (CSS Code), 2021 edition incorporates all amendments up to and including 2020. In particular, this edition includes:

• amendments to annex 13 on Methods to assess the efficiency of securing arrangements for semi-standardized and nonstandardized cargo (MSC.1/Circ.1623);
• appendix 2 on Revised guidelines for the preparation of the Cargo Securing Manual (MSC.1/Circ.1353/Rev.2); and
• appendix 4 on Revised guidelines for securing arrangements for the transport of road vehicles on ro-ro ships (MSC.479(102)), which supersedes resolution A.581(14), as amended.

Also included in this 2021 edition of the Code are amendments to annex 14 on Guidance on providing safe working conditions for securing of containers on deck.

The purpose of the International Code for the Construction and Equipment of Ships Carrying Dangerous Chemicals in Bulk (IBC Code) is to provide an international standard for the safe carriage, in bulk by sea, of dangerous chemicals and noxious liquid substances listed in chapter 17 of the Code. The Code prescribes the design and construction standards of ships, regardless of tonnage, involved in such carriage and the equipment they shall carry to minimize the risk to the ship, its crew and the environment, having regard to the nature of the products involved. This edition of the Code incorporates a number of amendments which have entered into force since it was last published in 2016, including:

• resolutions MEPC.302(72) and MSC.440(99), amending the model form of International Certificate of Fitness for the Carriage of Dangerous Chemicals in Bulk, which entered into force on 1 January 2020; and• resolutions MEPC.318(74) and MSC.460(101), amending chapters 1, 15, 16, 17, 18, 19 and 21, including a complete revision of the product information set out in chapters 17 and 18, which enter into force on 1 January 2021.

L’objectif du Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) a pour objet d’offrir des normes internationales pour la sécurité du transport maritime en vrac des produits chimiques dangereux et des substances liquides nocives énumérés au chapitre 17.

Il prescrit des normes de conception et de construction des navires utilisés pour un tel transport, quelle qu’en soit la jauge, ainsi que le matériel dont ces navires doivent être équipés afin de réduire au minimum les risques auxquels sont exposés le navire, son équipage et l’environnement, compte tenu de la nature des produits transportés.

La présente édition du Recueil intègre un certain nombre d’amendements qui sont entrés en vigueur depuis sa dernière publication en 2016, notamment :

• les résolutions MEPC.302(72) et MSC.440(99) modifiant le modèle de Certificat international d’aptitude au transport de produits chimiques dangereux en vrac, qui sont entrées en vigueur le 1er janvier 2020; et
• les résolutions MEPC.318(74) et MSC.460(101), modifiant les chapitres 1, 15, 16, 17, 18, 19 et 21, y compris une révision complète des informations sur les produits figurant aux chapitres 17 et 18, qui entrent en vigueur le 1er janvier 2021.

The Code for the Transport and Handling of Hazardous and Noxious Liquid Substances in Bulk on Offshore Support Vessels (OSV Chemical Code), has been developed for the design, construction and operation of offshore support vessels (OSVs) which transport hazardous and noxious liquid substances in bulk for the servicing and resupplying of offshore platforms, Mobile offshore drilling units and other offshore installations, including those employed in the search for and recovery of hydrocarbons from the seabed.

The basic philosophy of the present Code is to apply standards contained in the Code and the International Code for the Construction and Equipment of Ships Carrying Dangerous Chemicals in Bulk (IBC Code) and in the International Code for the Construction and Equipment of Ships Carrying Liquefied Gases in Bulk (IGC Code) to the extent that is practicable and reasonable taking into account the unique design features and service characteristics of OSVs.

Le Recueil de règles relatives au transport et à la manutention de substances liquides nocives et potentiellement dangereuses en vrac à bord des navires de servitude au large (Recueil OSV sur le transport de produits chimiques) a été élaboré pour la conception, la construction et l’exploitation des navires de servitude au large qui transportent des substances liquides nocives et potentiellement dangereuses en vrac aux fins de l’entretien et du réapprovisionnement des plates-formes au large, des unités mobiles de forage au large et d’autres installations au large, y compris celles qui sont utilisées dans la recherche et l’extraction d’hydrocarbures du sous-sol marin.

L’idée fondamentale du présent Recueil est d’appliquer les normes du Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) et du Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac (Recueil IGC) aux navires de servitude au large dans la mesure où cela est possible dans la pratique et raisonnable compte tenu des caractéristiques particulières de leur conception et du service qu’ils assurent.

Informative Material related to the CTU Code, the companion publication to the CTU Code, provides further practical guidance and background information, including consequences of improper packing procedures, typical documents related to transport, CTU types, species of concern regarding recontamination, quick lashing guides, intermodal load distribution, manual handling, transport of perishable cargo, CTU seals and testing CTUs for hazardous gases.

The informative material does not form part of the CTU Code but provides additional information and is applicable to transport operations by all surface and water modes of transport and the whole intermodal transport chain.

L’utilisation de conteneurs, caisses mobiles, véhicules et autres engins de transport réduit sensiblement les risques matériels auxquels les cargaisons sont exposées. Cependant, si les cargaisons ne sont pas chargées correctement ou avec précaution dans ou sur de tels engins ou si elles ne sont pas bien immobilisées, calées ou arrimées, des dommages corporels risquent d’être causés pendant leur manutention ou leur transport. De plus, la cargaison ou le matériel pourrait subir des détériorations graves et coûteuses.

Le nombre de types de cargaisons transportées dans des conteneurs n’a cessé d’augmenter au fil des années et des innovations, comme l’utilisation de citernes souples, et des progrès permettent de transporter dans des engins de transport des objets lourds et volumineux qui étaient habituellement chargés directement dans la cale du navire (par exemple, des pierres, de l’acier, des déchets et des cargaisons spéciales).

Les préposés au chargement des cargaisons et à leur assujettissement dans ou sur un engin de transport sont souvent les derniers à voir le contenu de l’engin jusqu’à ce qu’il soit ouvert à sa destination finale. C’est dire qu’un très grand nombre d’acteurs, le long de la chaîne de transport, compteront sur la compétence de ces personnes :

• les conducteurs de véhicules routiers et autres usagers de la route lorsque l’engin est transporté par route;
• les cheminots et autres personnes concernées lorsque l’engin est transporté par voie ferrée;
• l’équipage des navires qui transportent l’engin par voies de navigation intérieures;
• le personnel chargé de la manutention dans les terminaux lors du transfert de l’engin d’un mode de transport à un autre;
• les dockers lors de l’embarquement et du débarquement de l’engin;
• l’équipage des navires hauturiers pendant le transport;
• les personnes légalement tenues d’inspecter les cargaisons; et
• les personnes qui déchargent l’engin.

Si un conteneur, une caisse mobile ou un véhicule est mal chargé, cela présente des risques pour toutes ces personnes, de même que pour les passagers et le public.

Le présent Code de bonnes pratiques aide les responsables du chargement des cargaisons dans des engins de transport à comprendre les méthodes à suivre et les précautions à prendre afin de garantir que toutes les personnes qui utilisent ce moyen de fret le font en toute sécurité.

The International Convention for Safe Containers, 1972 (CSC 1972) aims to:

• maintain a high level of safety of human life in the transport and handling of containers by providing acceptable test procedures and related strength requirements
• provide uniform international safety regulations, equally applicable to all modes of surface transport, thereby avoiding the proliferation of divergent national regulations

This edition includes the amendments to CSC 1972, adopted by resolution MSC.355(92), which entered into force on 1 July 2014.