MARPOL Annexe VI et Code NOx, 2008

L’Annexe VI de MARPOL sur les Règles relatives à la prévention de la pollution de l’atmosphère par les navires contient les prescriptions relatives tant aux émissions dans l’atmosphère (chapitre 3) qu’au rendement énergétique des navires (chapitre 4). Le contrôle des oxydes d’azote (NOx) figurant au chapitre 3 est complété par les dispositions obligatoires figurant dans le Code technique sur les NOx, 2008, lequel couvre la mise à l’essai, l’inspection et la certification des moteurs diesel marins. 

La cinquième édition des textes récapitulatifs de l’Annexe VI de MARPOL et du Code technique sur les NOx, 2008 inclut tous les amendements adoptés jusqu’à la soixante-septième session du Comité de la protection du milieu marin (MEPC 76) tenue en juin 2021, en particulier ceux concernant les mesures de réduction des gaz à effet de serre (GES) à court terme de l’OMI et les mesures de réduction (EEXI, CII et SEEMP amélioré). Elle comporte également les versions actualisées des directives et autres renseignements portant sur l’application de l’Annexe VI de MARPOL et du Code technique sur les NOx, 2008. 

Y figurent, entre autres, tous les renseignements liés aux points suivants :

• les dispositifs d’épuration des gaz d’échappement et les mesures de réduction des émissions de NOx et de SOx provenant des navires;
• l’amélioration du rendement énergétique pour réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) provenant des navires, conformément au chapitre 4 de l’Annexe VI de MARPOL; et
• la teneur en soufre du fuel-oil utilisé à bord des navires. 

La présente publication est utile aux administrations maritimes, organismes reconnus, compagnies maritimes, sociétés de classification, établissements d’enseignement, constructeurs de navires et fabricants d’équipement et à tous ceux qui s’intéressent à la prévention de la pollution de l’atmosphère par les navires et aux mesures techniques et opérationnelles visant à améliorer le rendement énergétique des navires.