Convention de Hong Kong
Convention Internationale de Hong Kong pour le Recyclage Sûr et Écologiquement Rationnel des Navires, 2009, et les Directives pour sa Mise en Œuvre
Abstract
La présente publication contient :
- la Convention internationale de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires, 2009;
- les six résolutions adoptées à la Conférence internationale sur le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires, qui s’est tenue à Hong Kong, Chine, du 11 au 15 mai 2009, sous les auspices de l’Organisation maritime internationale (OMI);
- une série de six directives que le Comité de la protection du mileu marin de l’OMI a élaborées et adoptées, visant à l’application uniforme de la Convention; et
- des renseignements généraux ayant trait aux conditions d’entrée en vigueur de la Convention.
© Organisation maritime internationale 2013
