Manuel sur la pollution chimique

Le Manuel sur la pollution chimique comporte actuellement deux sections. La premièe (Évaluation et intervention) a été publiée pour la première fois en 1987 et révisée en 1999. La présente publication (Section 2) a été élaborée par le Comité de protection du milieu marin (MEPC) de l'Organisation maritime internationale (OMI). Elle a pour objet de fournir aux gouvernements des indications sur les méthodes de recherche et de récupération des marchandises en colis perdues en mer auxquelles s'appliquent les dispositions du chapitre VII de la Convention SOLAS 1974, telle que modifiée, et de l'Annexe III de la convention MARPOL, telle que modifiée.

La priorité devrait être donnée à toutes les mesures qui peuvent raisonnablement être prises pour éviter la perte par-dessus bord de colis contenant des marchandises dangereuses et des substances nuisibles. Toutefois, la possibilité d'une telle perte ne peut jamais être totalement exclue. La présente section (Recherche et récupération des marchandises en colis perdues en mer) décrit le sort des colis perdus en mer et les mesures susceptibles d'être prises à leur égard et énonce des lignes directrices sur la manière de procéder pour déterminer s'il convient ou non de récupérer les colis.

Les problèmes liés aux accidents de pollution par les hydrocarbures et les renseignements connexes font l'objet des sections I à VI du Manuel sur la pollution par les hydrocarbures.

Il convient d'obtenir l'avis d'experts sur les mesures à prendre en cas de colis contenant des matières de la classe 7 du Code IMDG (matières radioactives) auprès de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) et de se reporter au Guide de sûreté de l'AIEA Planification et préparation de l'intervention d'urgence en cas d'accident de transport mettant en cause des matières radioactives (TS-G-1.2).