Guide pour la sûreté maritime et Code ISPS
Abstract
Le présent Guide a été élaboré dans le but de regrouper les textes existants de l’Organisation maritime internationale (OMI) relatifs à la sûreté maritime dans un vade-mecum facile à consulter du chapitre XI-2 de la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS) et du Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires (Code ISPS) en vue d’aider les États à promouvoir la sûreté maritime en mettant en place le cadre juridique, les pratiques et les procédures administratives connexes, ainsi que les ressources matérielles techniques et humaines nécessaires.
Il a pour double objectif d’aider les Gouvernements contractants à la Convention SOLAS à mettre en œuvre et à faire appliquer les dispositions du chapitre XI-2 de la Convention SOLAS et du Code ISPS et à en vérifier le respect et de servir d’aide et de référence à ceux qui exécutent des activités de renforcement des capacités dans le domaine de la sûreté maritime.
Dans cette deuxième édition, les recommandations approuvées par le Comité de la sécurité maritime (MSC) sur l’élaboration d’une législation en matière de sûreté maritime ainsi que sur la gestion des cyber-risques maritimes ont été incorporées et des références renvoyant à des renseignements complémentaires ont été révisées et mises à jour afin d’appuyer la mise en œuvre du Code ISPS.
