Convention OPRC
Convention internationale de 1990 sur la préparation, la lutte et la Coopération en matière de pollution par les hydrocarbures
Abstract
La Convention internationale de 1990 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures a été adoptée lors d'une conférence tenue en novembre 1990 dans le but d'établir des mesures de précaution et une préparation efficace pour lutter contre les événements de pollution par les hydrocarbures impliquant des navires et des unités au large, des ports maritimes et des installations de manutention d'hydrocarbures.
La présente publication comprend :
- l'Acte final de la Conférence de 1990 sur la coopération internationale en matière de préparation et de lutte contre la pollution par les hydrocarbures;
- la Convention OPRC de 1990; et
- les résolutions 1 à 10 adoptées par la Conférence
© Organisation maritime internationale 1991
