International Maritime Organization

This edition of Section IV draws on the experience and lessons learned by Governments and industry in responding to marine Oil pollution world-wide during the past thirty years. It builds on earlier editions, and provides a clear and concise overview of the present level of knowledge, expertise and understanding in the field of oil spill response.

It covers the behaviour and fate of different types of oil when spilled and the effects on marine and coastal resources, and includes new chapters on burning in situ and bioremediation measures.

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Le volume intitulé Organisation et gestion porte sur le concept du dispositif SAR mondial, sur l’établissement et l’amélioration de dispositifs SAR nationaux et régionaux et sur la coopération avec les États voisins en vue de mettre en œuvre des services SAR efficaces et économiques.

L'édition de 2025 contient les amendements approuvés par l'Organisation de l'aviation civile (OACI) et par le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l'Organisation maritime internationale (OMI), à sa cent neuvième session, en décembre 2024, par la circulaire MSC.1/Circ.1686, qui entreront en vigueur le 1er janvier 2026.

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Le volume intitulé Moyens mobiles est destiné à être emporté à bord des unités de recherche, des aéronefs et des navires, pour aider à l’exécution d’une recherche, d’un sauvetage ou d’une fonction de coordination sur place ainsi que dans des aspects SAR qui concernent leurs propres situations d’urgence.

Une nouvelle édition est publiée tous les trois ans. L’édition de 2025 contient les amendements approuvés par l’Organisation de l’aviation civile (OACI) et par le Comité de la sécurité maritime (MSC) de l’Organisation maritime internationale (OMI), à sa cent neuvième session, en décembre 2024, par la circulaire MSC.1/Circ.1686, qui entrent en vigueur le 1er janvier 2026.

La présente publication, élaborée par le Comité de la protection du milieu marin de l’Organisation maritime internationale (OMI), remplace l’édition de 1986 de la Section 1 du Manuel sur la pollution chimique. Aux fins du présent Manuel, les substances nocives et potentiellement dangereuses (substances HNS) comprennent, mais sans s’y limiter : les substances nocives liquides mentionnées dans l’Annexe II de MARPOL 73/78 et dans le Recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques (Recueil IBC); les marchandises dangereuses mentionnées dans le Code maritime international des marchandises dangereuses (Code IMDG); les gaz mentionnés dans le Recueil international de règles sur les transporteurs de gaz (Recueil IGC); et les cargaisons solides mentionnées dans le Recueil de règles pratiques pour la sécurité du transport des cargaisons solides en vrac (Recueil BC). Ce Manuel est conçu de manière à aider les gouvernements à évaluer les risques liés aux déversements de substances nocives et potentiellement dangereuses et à mettre en place des organismes d’intervention. Il décrit en outre des méthodes d’intervention sûres. La présente section de ce Manuel ne traite ni de la récupération des colis perdus lors d’événements en mer, ni des problèmes afférents aux substances radioactives ou explosives. Ces questions sont traitées dans le Manuel sur la pollution chimique : Section 2 – Recherche et récupération des marchandises en colis perdues en mer.

Les problèmes liés aux accidents de pollution par les hydrocarbures et les renseignements connexes font l’objet des sections I à VI du Manuel sur la pollution par les hydrocarbures de l’OMI.

Le Manuel sur la pollution chimique comporte actuellement deux sections. La premièe (Évaluation et intervention) a été publiée pour la première fois en 1987 et révisée en 1999. La présente publication (Section 2) a été élaborée par le Comité de protection du milieu marin (MEPC) de l'Organisation maritime internationale (OMI). Elle a pour objet de fournir aux gouvernements des indications sur les méthodes de recherche et de récupération des marchandises en colis perdues en mer auxquelles s'appliquent les dispositions du chapitre VII de la Convention SOLAS 1974, telle que modifiée, et de l'Annexe III de la convention MARPOL, telle que modifiée.

La priorité devrait être donnée à toutes les mesures qui peuvent raisonnablement être prises pour éviter la perte par-dessus bord de colis contenant des marchandises dangereuses et des substances nuisibles. Toutefois, la possibilité d'une telle perte ne peut jamais être totalement exclue. La présente section (Recherche et récupération des marchandises en colis perdues en mer) décrit le sort des colis perdus en mer et les mesures susceptibles d'être prises à leur égard et énonce des lignes directrices sur la manière de procéder pour déterminer s'il convient ou non de récupérer les colis.

Les problèmes liés aux accidents de pollution par les hydrocarbures et les renseignements connexes font l'objet des sections I à VI du Manuel sur la pollution par les hydrocarbures.

Il convient d'obtenir l'avis d'experts sur les mesures à prendre en cas de colis contenant des matières de la classe 7 du Code IMDG (matières radioactives) auprès de l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) et de se reporter au Guide de sûreté de l'AIEA Planification et préparation de l'intervention d'urgence en cas d'accident de transport mettant en cause des matières radioactives (TS-G-1.2).

La présente édition de la Section IV tire les leçons de l'expérience acquise dans le monde entier par les gouvernements et l'industrie en matière de lutte contre la pollution par les hydrocarbures au cours des trente dernières années. Elle complète la version précédente et dresse un aperçu clair et précis du niveau actuel des connaissances, de l'expertise et de la compréhension en matière de réduction des effets des déversements d'hydrocarbures.

Cette section couvre le comportement et le cheminement des différents types d'hydrocarbures déversés, et leurs effets sur les ressources marines et côtières, et contient de nouveaux chapitres consacrés au brûlage sur place et aux mesures de biorestauration.

Le service SafetyNET est un service international automatique d’impression directe qui consiste à diffuser par satellite des renseignements sur la sécurité maritime (RSM), notamment des avertissements de navigation, des renseignements météorologiques et d’autres messages urgents concernant la sécurité à l’intention des navires, ainsi que des renseignements relatifs à la recherche et au sauvetage. Ce service fait partie intégrante du système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM).

La présente édition du Manuel, rebaptisé Manuel sur les services SafetyNET internationaux, incorpore les modifications apportées au réseau et aux services satellitaires Inmarsat, notamment le service Inmarsat Fleet Safety, qui a été reconnu comme un service mobile par satellite à utiliser dans le SMDSM, par l’adoption de la résolution MSC.450(99).

This course combines two important aspects of modern shipping; care for the Marine environment and the importance of human performance. The course is intended to give trainees knowledge of the importance and diversity of the Marine environment as well as understanding and awareness of the impacts of shipping activities on the (marine) environment. The course will stimulate personal responsibility to use solutions that contribute to environmentally sound shipping.

This model course aims to meet the mandatory minimum requirements for knowledge, understanding and proficiency in Table A-ll/2 of STCW Code for the function Navigation at the Management Level, for the function Cargo Handling and Stowage at the Management Level and the background knowledge to support Controlling the Operation of the Ship and Care for Persons on Board at the Management Level.

This two-volume model course provides training in elementary first aid at management level and is based on the provisions of table A-VI/4-2 of the STCW Code.