Code
IGC Code
The purpose of the International Code for the Construction and Equipment of Ships Carrying Liquefied Gases in Bulk (IGC Code) is to provide an international standard for the safe carriage by sea in bulk of liquefied gases and certain other substances that are listed in chapter 19.
Through consideration of the products carried it prescribes the design and construction standards of the ships involved and the equipment they should carry to minimize the risk to the ship its crew and the environment.
Polar Code
The International Code for Ships Operating in Polar Waters (Polar Code) has been developed to supplement existing IMO instruments in order to provide a more comprehensive set of provisions to address the increased interests and traffic in the polar regions and the unique operational environmental and search and rescue concerns peculiar to these areas taking into account that the consequences of any major safety or pollution incident in polar waters are likely to cause widespread harm to these pristine environments.
The Polar Code covers the full range of design construction equipment operational training search and rescue and environmental protection matters relevant to ships operating in waters surrounding the two poles. It includes mandatory measures covering safety (part I-A) and pollution prevention (part II-A) and recommendatory provisions for both (parts I-B and II-B).
Recueil sur la navigation polaire
Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires
Le Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires (Recueil sur la navigation polaire) a été élaboré pour compléter les instruments de l’OMI existants afin de renforcer la sécurité de l’exploitation des navires et d’atténuer son impact sur les gens et l’environnement dans les eaux polaires qui sont éloignées vulnérables et peuvent être inhospitalières.
Le Recueil sur la navigation polaire traite l'ensemble des questions de conception de construction d'armement d'exploitation de formation et de recherche et de sauvetage qui intéressent les navires exploités dans les eaux polaires. Il comprend des mesures obligatoires portant sur la sécurité (partie I-A) et la prévention de la pollution (partie II-A) et des dispositions ayant valeur de recommandation (parties I-B et II-B).
Code de bonnes pratiques OMI/OIT/CEE-ONU pour le chargement des cargaisons dans des engins de transport (Code CTU)
L’utilisation de conteneurs caisses mobiles véhicules et autres engins de transport réduit sensiblement les risques matériels auxquels les cargaisons sont exposées. Cependant si les cargaisons ne sont pas chargées correctement ou avec précaution dans ou sur de tels engins ou si elles ne sont pas bien immobilisées calées ou arrimées des dommages corporels risquent d’être causés pendant leur manutention ou leur transport. De plus la cargaison ou le matériel pourrait subir des détériorations graves et coûteuses.
Le nombre de types de cargaisons transportées dans des conteneurs n’a cessé d’augmenter au fil des années et des innovations comme l’utilisation de citernes souples et des progrès permettent de transporter dans des engins de transport des objets lourds et volumineux qui étaient habituellement chargés directement dans la cale du navire (par exemple des pierres de l’acier des déchets et des cargaisons spéciales).
Les préposés au chargement des cargaisons et à leur assujettissement dans ou sur un engin de transport sont souvent les derniers à voir le contenu de l’engin jusqu’à ce qu’il soit ouvert à sa destination finale. C’est dire qu’un très grand nombre d’acteurs le long de la chaîne de transport compteront sur la compétence de ces personnes :
- les conducteurs de véhicules routiers et autres usagers de la route lorsque l’engin est transporté par route;
- les cheminots et autres personnes concernées lorsque l’engin est transporté par voie ferrée;
- l’équipage des navires qui transportent l’engin par voies de navigation intérieures;
- le personnel chargé de la manutention dans les terminaux lors du transfert de l’engin d’un mode de transport à un autre;
- les dockers lors de l’embarquement et du débarquement de l’engin;
- l’équipage des navires hauturiers pendant le transport;
- les personnes légalement tenues d’inspecter les cargaisons; et
- les personnes qui déchargent l’engin.
Si un conteneur une caisse mobile ou un véhicule est mal chargé cela présente des risques pour toutes ces personnes de même que pour les passagers et le public.
Le présent Code de bonnes pratiques aide les responsables du chargement des cargaisons dans des engins de transport à comprendre les méthodes à suivre et les précautions à prendre afin de garantir que toutes les personnes qui utilisent ce moyen de fret le font en toute sécurité.
Código Polar
El Código internacional para los buques que operen en aguas polares se ha elaborado como complemento de los instrumentos actuales de la OMI con objeto de incrementar la seguridad de las operaciones de los buques y reducir sus repercusiones en las personas y el medio ambiente en las aguas polares remotas vulnerables y posiblemente inhóspitas.
Recueil IGC
Le Recueil international de règles relatives à la construction et à l’équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac (Recueil IGC) a pour objet d’offrir une norme internationale relative à la sécurité du transport maritime en vrac des gaz liquéfiés et de certaines autres matières qui sont énumérées au chapitre 19. Tenant compte des produits transportés il impose aux navires utilisés des normes de conception et de construction et un équipement qui permettent de réduire le plus possible les risques auxquels sont exposés le navire son équipage et l’environnement.
Código IGF
La finalidad del Código internacional de seguridad para los buques que utilicen gases u otros combustibles de bajo punto de inflamación (Código IGF) es facilitar una norma internacional para los buques que utilicen combustibles de bajo punto de inflamación excepto aquellos que estén regidos por el Código CIG.
La filosofía fundamental del presente código es establecer disposiciones de carácter obligatorio para la disposición la instalación el control y la vigilancia de la maquinaria el equipo y los sistemas que utilizan combustibles de bajo punto de inflamación a fin de reducir al mínimo los riesgos para el buque la tripulación y el medio ambiente tomando en consideración la naturaleza de los combustibles utilizados.
Código CIG
Código internacional para la construcción y el equipo de buques que transporten gases licuados a granel
La finalidad del presente código es sentar una norma internacional para la seguridad del transporte marítimo a granel de gases licuados y de determinadas otras sustancias que se enumeran en el capítulo 19. Teniendo en cuenta los productos transportados se prescribe que los buques destinados a dicho transporte utilicen normas de proyecto y de construcción y un equipo que permitan reducir al mínimo los riesgos a los que se expone el buque su tripulación y el medio ambiente.
Recueil IGF
Le Recueil international de règles de sécurité applicables aux navires qui utilisent des gaz ou d’autres combustibles à faible point d’éclair (Recueil IGF) a pour objet d’offrir une norme internationale applicable aux navires qui utilisent des combustibles à faible point d’éclair autres que les navires qui sont visés par le Recueil IGC.
L’idée fondamentale du présent Recueil est de prévoir des dispositions obligatoires relatives à l’agencement à l’installation au contrôle et à la surveillance des machines de l’équipement et des systèmes qui utilisent des combustibles à faible point d’éclair afin de réduire le plus possible les risques auxquels sont exposés le navire son équipage et l’environnement compte tenu de la nature des combustibles en question.
FSS Code
International Code for Fire Safety Systems
The International Code for Fire Safety Systems (FSS Code) presents engineering specifications for fire safety equipment and systems required by SOLAS chapter II-2 including among others: international shore connections; personnel protection: fire extinguishers: fixed gas fire-extinguishing systems; fixed foam fire-extinguishing systems; fixed pressure water-spraying and watermist fire-extinguishing systems; automatic sprinkler fire detection and fire alarm systems; fixed fire detection and fire alarm systems; sample extraction smoke detection systems; low-location lighting systems; fixed emergency fire pumps; arrangement of means of escape; fixed deck foam systems; inert gas systems; and fixed hydrocarbon gas detection systems.
IMSAS
IMO Member State Audit Scheme
IMO Member State Audit Scheme (IMSAS) contains all relevant resolutions adopted by the International Maritime Organization (IMO) in the process of the institutionalization of the IMO Member State Audit Scheme (IMSAS) as well as other documents developed to support its effective implementation. It includes:
- Framework and Procedures for IMSAS
- IMO Instruments Implementation Code (III Code)
- 2013 non-exhaustive list of obligations under instruments relevant to the III Code
- Amendments to conventions making the use of the III Code mandatory in audits of Member States
- Other resolutions
- Auditor’s Manual for IMSAS.
Código SSCI
La presente publicación contiene especificaciones técnicas para los sistemas y equipos de seguridad contra incendios prescritos en el capítulo II-2 del Convenio SOLAS sobre:
- conexiones internacionales a tierra
- protección del personal
- extintores de incendios
- sistemas fijos de extinción de incendios por gas
- sistemas fijos de extinción de incendios a base de espuma
- sistemas fijos de extinción de incendios por aspersión de agua a presión y por nebulización
- sistemas automáticos de rociadores de detección de incendios y de alarma contraincendios
- sistemas fijos de detección de incendios y de alarma contraincendios
- sistemas de detección de humo por extracción de muestras
- sistemas de alumbrado a baja altura
- bombas fijas contraincendios de emergencia
- disposición de los medios de evacuación
- sistemas fijos a base de espuma instalados en cubierta
- sistemas de gas inerte
- sistemas fijos de detección de gases de hidrocarburos
En esta edición se incluyen también resoluciones y circulares de la OMI que guardan relación con el Código.
Recueil FSS
Recueil international de règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie
Le Recueil international de règles applicables aux systèmes de protection contre l’incendie (Recueil FSS) contient les spécifications techniques applicables au matériel et aux systèmes de protection contre l’incendie prescrites par le chapitre II-2 de la Convention SOLAS qui concernent :
- les raccords internationaux de jonction avec la terre
- la protection du personnel
- les extincteurs d’incendie
- les dispositifs fixes d’extinction de l’incendie par le gaz
- les dispositifs fixes d’extinction de l’incendie à mousse
- les dispositifs fixes d’extinction de l’incendie par projection d’eau diffusée sous pression et par diffusion d’eau en brouillard
- les dispositifs automatiques d’extinction de l’incendie par eau diffusée de détection et d’alarme d’incendie
- les dispositifs fixes de détection et d’alarme d’incendie
- les dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d’échantillons d’air
- le système d’éclairage à faible hauteur
- la disposition des pompes d’incendie de secours fixes
- l’aménagement des moyens d’évacuation
- les dispositifs fixes à mousse sur pont
- les dispositifs à gaz inerte
- les dispositifs fixes de détection des gaz d’hydrocarbure
La présente édition contient également des résolutions de l’OMI et circulaires relatives au Recueil.
Recueil de règles relatives aux niveaux de bruit à bord des navires
Le Recueil de règles relatives aux niveaux de bruit à bord des navires a pour objet de fournir des normes internationales pour la protection contre le bruit réglementée par la règle II-1/3-12 de la Convention SOLAS telle que modifiée. Le Recueil qui entre en vigueur le 1er juillet 2014 a été adopté par la résolution MSC.337(91) dans laquelle il a été reconnu qu’il était nécessaire d’établir des niveaux limites de bruit obligatoires dans les locaux de machines les postes de sécurité les ateliers les locaux d’habitation et autres locaux à bord des navires.
Le Recueil comprend :
- un modèle de rapport sur la mesure du bruit;
- des directives sur l’inclusion des problèmes de bruit dans les systèmes de gestion de la sécurité;
- des méthodes suggérées pour atténuer le bruit; et
- une méthode simplifiée pour déterminer l’exposition au bruit.
Les présentes règles recommandations et conseils sont censés fournir aux Administrations les outils nécessaires pour promouvoir des environnements «préservant l’acuité auditive» à bord des navires. Bien que le présent Recueil soit juridiquement considéré comme étant un instrument obligatoire en vertu de la Convention SOLAS certaines de ses dispositions conservent une valeur de recommandation ou d’information.
Código de prácticas OMI/OIT/CEPE-Naciones Unidas sobre la arrumazón de las unidades de transporte (Código CTU)
La utilización de contenedores cajas amovibles vehículos y otras unidades de transporte reduce considerablemente el riesgo de daño físico que corren las cargas. Sin embargo la arrumazón inadecuada o descuidada de las cargas en tales unidades o su incorrecta inmovilización ligazón o sujeción pueden causar lesiones al personal durante las operaciones de manipulación y transporte. Además se pueden ocasionar daños graves y costosos a la carga o al equipo.
Los tipos de carga transportados en contenedores han aumentado durante el transcurso de los años y las ideas innovadoras por ejemplo el uso de flexitanques y otras novedades permiten el acarreo en unidades de transporte de cargas pesadas y voluminosas que tradicionalmente se cargaban directamente en la bodega de los buques (por ejemplo piedras piezas de acero desechos y cargas sobredimensionadas).
La persona que arruma y afianza la carga en la unidad de transporte puede ser la última persona que dé un vistazo a su interior hasta que la abran en su punto de destino. Por consiguiente en la cadena de transporte son muchos los que dependen de la destreza de esa persona como por ejemplo:
- conductores de vehículos y otros usuarios de la carretera cuando la unidad se transporte por ese medio;
- ferroviarios y demás personal que trabaje en los ferrocarriles cuando la unidad se transporte por tren;
- tripulantes de buques que naveguen en aguas interiores cuando la unidad se transporte por ese medio;
- personal encargado de la manipulación de la carga en terminales cuando la unidad se transfiera de un modo de transporte a otro;
- trabajadores portuarios cuando se efectúe la carga o la descarga de la unidad;
- tripulantes de un buque de altura durante la operación de transporte;
- personal encargado por ley de las inspecciones de las cargas; y
- personal encargado de desarrumar la unidad.
Un contenedor una caja amovible o un vehículo deficientemente arrumado puede poner en peligro a todas esas personas a los pasajeros y al público.
El presente código de prácticas brinda asistencia a las personas responsables de la arrumazón de las unidades de carga para que comprendan los procedimientos que deben seguir y las precauciones que deben tomar para garantizar que todas las personas que manipulen este tipo de carga lo hagan de manera segura.
Código sobre niveles de ruido a bordo de los buques
El Código sobre niveles de ruido a bordo de los buques se ha elaborado con el fin de proporcionar normas internacionales para la protección contra el ruido en virtud de lo dispuesto en la regla II-1/3-12 del Convenio SOLAS. En el Código que se adoptó mediante la resolución MSC.337(91) y que entrará en vigor el 1 de julio de 2014 se reconoce la necesidad de establecer límites obligatorios para el nivel de ruido en los espacios de máquinas puestos de control talleres alojamientos y otros espacios a bordo de los buques.
El Código incluye:
- un formato para el informe sobre el estudio de ruidos;
- orientaciones sobre la inclusión de cuestiones relacionadas con el ruido en los sistemas de gestión de la seguridad;
- métodos propuestos de reducción del ruido; y
- un procedimiento simplificado para determinar la exposición al ruido.
- Estas reglas recomendaciones e indicaciones tienen por finalidad facilitar a las Administraciones herramientas destinadas a fomentar entornos para «preservar la facultad auditiva» a bordo de los buques. Aunque el Código se considera jurídicamente como un instrumento obligatorio en virtud del Convenio SOLAS determinadas disposiciones del mismo tienen carácter recomendatorio o informativo.
Code on Noise Levels on Board Ships
The Code includes: a format for noise survey reports; guidance on the inclusion of noise issues in safety management systems; suggested methods of attenuating noise; and a simplified procedure for determining noise exposure. These regulations recommendations and advice are intended to provide Administrations with the tools to promote “hearing saving” environments on board ships.
Although legally treated as a mandatory instrument under the SOLAS Convention certain provisions of the Code remain recommendatory or informative. The Code applies to new ships of a gross tonnage of 1600 and above. The specific provisions relating to potentially hazardous noise levels mitigation and personal protective gear contained in the Code may be applied to existing ships of a gross tonnage of 1600 and above as far as reasonable and practical to the satisfaction of the Administration.
Code of Safe Practice for Ships Carrying Timber Deck Cargoes 2011
The Code of Safe Practice for Ships carrying Timber Deck Cargoes 2011 (2011 TDC Code) was adopted by resolution A.1048(27) at the twenty-seventh session of IMO’s Assembly in November 2011. This Code revises and updates the previous Code adopted in 1991 by resolution A.715(17). The 2011 TDC Code is non-mandatory and applies to all ships of 24 m or more in length carrying a timber deck cargo. The Code aims to ensure that stowage and cargo securing arrangements for timber deck cargoes enable a safe yet rational securing of the cargo so that it is satisfactorily prevented from shifting. 2011 TDC Code also includes alternative design principles taking into account the acceleration forces cargo may be subjected to throughout the voyage.
Code FTP de 2010
Le Code FTP de 2010 et les amendements correspondants à la Convention SOLAS sont entrés en vigueur le 1er juillet 2012. Ils contiennent les prescriptions internationales relatives aux essais en laboratoire aux procédures d’approbation par type et aux méthodes d’essai au feu pour les produits visés au chapitre II-2 de la Convention SOLAS. Il révise et actualise entièrement le Code FTP de 1996.
Le Code FTP de 2010 contient les essais suivants :
- essai d’incombustibilité;
- essai portant sur le dégagement de fumée et la toxicité;
- essai pour cloisonnements des types «A» «B» et «F»;
- essai pour dispositifs de commande des portes d’incendie;
- essai d’inflammabilité des surfaces;
- essai pour textiles et voilages maintenus en position verticale;
- essai pour meubles capitonnés;
- essai pour éléments de literie;
- essai pour les matériaux antifeu pour engins à grande vitesse; et
- essai pour les cloisonnements d’incendie des engins à grande vitesse.
Il contient également des annexes relatives aux produits pouvant être installés sans avoir été mis à l’essai et/ou sans avoir été approuvés ainsi qu’aux matériaux de protection contre l’incendie et aux méthodes d’essai prescrites pour leur approbation.
Código de prácticas de seguridad para buques que transporten cubertadas de madera, 2011
El Código de prácticas de seguridad para buques que transporten cubertadas de madera 2011 (Código TDC 2011) fue adoptado por la Asamblea de la OMI en su vigésimo séptimo periodo de sesiones en noviembre de 2011 mediante la resolución A.1048(27). Esta edición es una versión revisada y actualizada del anterior Código TDC adoptado mediante la resolución A.715(17).
El Código TDC 2011 no es obligatorio y se aplica a todos los buques de eslora igual o superior a 24 m dedicados al transporte de cubertadas de madera. El objetivo del Código es garantizar que los medios de estiba y sujeción de las cubertadas de madera permiten una sujeción segura y al mismo tiempo lógica de la carga a fi n de evitar que ésta se desplace. El Código TDC 2011 también incluye principios de proyecto alternativos teniendo en cuenta las aceleraciones que puede experimentar la carga durante la toda la travesía.